Vous recherchez un proche à Cappel, vous faite des recherches généalogiques sur Cappel ou vous avez besoin d'un certificat de décès ? Retrouvez la liste des actes de décès à Cappel ci-dessous.Vous pouvez faire une demande d'acte de décès à la mairie de Cappel dans le département de la Moselle. Vous pouvez vous rendre directement au guichet d'état civil à la mairie de Cappel située au 3 Rue de la Libération aux horaires d'ouverture suivant : Le mardi de 9h30 à 12h00 et le jeudi de 14h00 à 17h00 Cappel dispose d'un crématorium sur le territoire de la commune, le crématorium de Saint-Avold.
Les opérateurs funéraires disponibles sur la commune de Cappel
Pour voir la lise complète des opérateurs funéraires proche de Cappel avec toutes les coordonnées, merci de choisir une ville ci-dessous.
Aucun acte de décès est enregistré cette année sur la commune de Cappel.
Décès sur la commune de Cappel en 2024
2 décès enregistrés en 2024 sur la commune de Cappel.
Décès en Septembre 2024
- Odile CHALTE (Odile Louise CHALTE) décédée le 6 septembre 2024 à l'age de 91 ans et née à Metz le 6 janvier 1933. Acte numéro 8
Décès en Juillet 2024
- Arthur TORLOTING (Arthur Gregoire TORLOTING) décédé le 15 juillet 2024 à l'age de 92 ans et né sur la même commune le 20 juillet 1931. Acte numéro 6
Décès sur la commune de Cappel en 2023
3 décès enregistrés en 2023 sur la commune de Cappel.
Décès en Octobre 2023
- Armand FISCHER (Armand Emile FISCHER) décédé le 21 octobre 2023 à l'age de 81 ans le 12 décembre 1941. Acte numéro 14
Décès en Août 2023
- Huguette VILBOIS (Huguette Yvonne VILBOIS) décédée le 29 août 2023 à l'age de 86 ans et née à Rosbruck le 18 mai 1937. Acte numéro 10
Décès en Janvier 2023
- Yvonne GONDOLF décédée le 4 janvier 2023 à l'age de 92 ans et née à Freyming-Merlebach le 8 avril 1930. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Cappel en 2022
2 décès enregistrés en 2022 sur la commune de Cappel.
Décès en Mars 2022
- Huguette TRAUTMANN décédée le 25 mars 2022 à l'age de 69 ans et née à Forbach le 18 mai 1952. Acte numéro 3
Décès en Février 2022
- Joseph HAY décédé le 14 février 2022 à l'age de 93 ans et né sur la même commune le 19 mars 1928. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Cappel en 2021
4 décès enregistrés en 2021 sur la commune de Cappel.
Décès en Décembre 2021
- Catherine KIEFFER (Catherine Odile KIEFFER) décédée le 18 décembre 2021 à l'age de 101 ans et née sur la même commune le 12 décembre 1920. Acte numéro 18
Décès en Novembre 2021
- René DE CIA (René Jean-Marie Joseph DE CIA) décédé le 25 novembre 2021 à l'age de 78 ans et né à Sarreinsming le 19 mars 1943. Acte numéro 17
Décès en Août 2021
- Eugenie NAUMANN (Eugenie Etienne Marie NAUMANN) décédée le 14 août 2021 à l'age de 90 ans et née à l'Hôpital le 25 décembre 1930. Acte numéro 11
Décès en Juillet 2021
- Djamel REDJEM décédé le 9 juillet 2021 à l'age de 54 ans et né à Forbach le 24 juillet 1966. Acte numéro 8
Décès sur la commune de Cappel en 2020
2 décès enregistrés en 2020 sur la commune de Cappel.
Décès en Novembre 2020
- Pierre SZYMKOWIAK décédé le 17 novembre 2020 à l'age de 85 ans et né à Freyming-Merlebach le 9 septembre 1935. Acte numéro 6
Décès en Juin 2020
- Colette GRUN (Colette Madeleine GRUN) décédée le 2 juin 2020 à l'age de 81 ans et née à Freyming-Merlebach le 12 juin 1938. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Cappel en 2019
2 décès enregistrés en 2019 sur la commune de Cappel.
Décès en Décembre 2019
- Albert KAZMIERZAK décédé le 6 décembre 2019 à l'age de 84 ans et né à Metz le 25 mai 1935. Acte numéro 4
Décès en Mars 2019
- Fernand BADO (Fernand Eugène BADO) décédé le 29 mars 2019 à l'age de 67 ans et né à Creutzwald le 21 juin 1951. Acte numéro 2
Décès sur la commune de Cappel en 2018
1 décès enregistré en 2018 sur la commune de Cappel.
Décès en Juin 2018
- Jean HUTZEL (Jean Luc HUTZEL) décédé le 19 juin 2018 à l'age de 59 ans et né à Petite-Rosselle le 27 janvier 1959. Acte numéro 2
- Albert KERN décédé le 7 juin 2015 à l'age de 79 ans et né à Varangéville (54) le 18 mai 1936. Acte numéro 5
Décès sur la commune de Cappel en 2015
2 décès enregistrés en 2015 sur la commune de Cappel.
Décès en Mai 2015
- Marie THIRY (Marie Cecile THIRY) décédée le 12 mai 2015 à l'age de 90 ans et née sur la même commune le 2 août 1924. Acte numéro 3
Décès sur la commune de Cappel en 2014
2 décès enregistrés en 2014 sur la commune de Cappel.
Décès en Décembre 2014
- Alfred WAGNER (Alfred Albert WAGNER) décédé le 22 décembre 2014 à l'age de 71 ans et né à Farschviller le 31 août 1943. Acte numéro 7
Décès en Novembre 2014
- Herbert BUR (Herbert Joseph BUR) décédé le 21 novembre 2014 à l'age de 67 ans et né à Merlebach le 3 août 1947. Acte numéro 6
Décès sur la commune de Cappel en 2013
4 décès enregistrés en 2013 sur la commune de Cappel.
Décès en Juillet 2013
- Charles SLAMNIK (Charles Eric SLAMNIK) décédé le 4 juillet 2013 à l'age de 83 ans et né à l'Hôpital le 26 février 1930. Acte numéro 7
Décès en Mars 2013
- Jean SARG (Jean Jurgen SARG) décédé le 22 mars 2013 à l'age de 61 ans le 21 mai 1951. Acte numéro 4
Décès en Février 2013
- Edmond KREMPF (Edmond Georges Joseph KREMPF) décédé le 11 février 2013 à l'age de 79 ans et né à Rémering-lès-Puttelange le 26 février 1933. Acte numéro 2
- Claire GOUTH décédée le 2 février 2013 à l'age de 92 ans et née sur la même commune le 21 mars 1920. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Cappel en 2012
1 décès enregistré en 2012 sur la commune de Cappel.
Décès en Octobre 2012
- Michael BIES (Michael Pierrot BIES) décédé le 11 octobre 2012 à l'age de 25 ans et né à Creutzwald le 2 janvier 1987. Acte numéro 8
Décès sur la commune de Cappel en 2011
3 décès enregistrés en 2011 sur la commune de Cappel.
Décès en Avril 2011
- Jeanne THIL (Jeanne Felicie THIL) décédée le 22 avril 2011 à l'age de 88 ans et née sur la même commune le 29 novembre 1922. Acte numéro 3
Décès en Mars 2011
- Patrice LANG (Patrice Michel LANG) décédé le 21 mars 2011 à l'age de 57 ans et né à Sarreguemines le 17 mars 1954. Acte numéro 2
- Louis GABRIEL (Louis Jean GABRIEL) décédé le 21 mars 2011 à l'age de 84 ans et né à Hambach le 15 janvier 1927. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Cappel en 2010
1 décès enregistré en 2010 sur la commune de Cappel.
Décès en Octobre 2010
- Joseph DRUI (Joseph Antoine DRUI) décédé le 22 octobre 2010 à l'age de 77 ans et né sur la même commune le 22 juin 1933. Acte numéro 8
Décès sur la commune de Cappel en 2009
1 décès enregistré en 2009 sur la commune de Cappel.
Décès en Mai 2009
- Alphonse THIRY (Alphonse Albert THIRY) décédé le 9 mai 2009 à l'age de 97 ans et né sur la même commune le 4 janvier 1912. Acte numéro 000000003
Décès sur la commune de Cappel en 2008
2 décès enregistrés en 2008 sur la commune de Cappel.
Décès en Décembre 2008
- Alfred REIFF décédé le 4 décembre 2008 à l'age de 86 ans et né sur la même commune le 24 juillet 1922. Acte numéro 6
Décès en Février 2008
- Georgette KREMER décédée le 27 février 2008 à l'age de 75 ans et née sur la même commune le 4 juin 1932. Acte numéro 3
Décès sur la commune de Cappel en 2006
1 décès enregistré en 2006 sur la commune de Cappel.
Décès en Janvier 2006
- Alphonse MULLER décédé le 29 janvier 2006 à l'age de 78 ans et né à Hallering le 25 mars 1927. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Cappel en 2005
3 décès enregistrés en 2005 sur la commune de Cappel.
Décès en Novembre 2005
- Cecile GARNIER (Cecile Marie Colette GARNIER) décédée le 2 novembre 2005 à l'age de 73 ans et née sur la même commune le 2 juin 1932. Acte numéro 14
Décès en Juillet 2005
- Agnès THIL (Agnès Régine Catherine THIL) décédée le 26 juillet 2005 à l'age de 88 ans et née sur la même commune le 4 novembre 1916. Acte numéro 7
Décès en Mars 2005
- Jean MULLER (Jean Pierre MULLER) décédé le 19 mars 2005 à l'age de 84 ans et né sur la même commune le 26 décembre 1920. Acte numéro 2
Décès sur la commune de Cappel en 2004
1 décès enregistré en 2004 sur la commune de Cappel.
Décès en Août 2004
- Siegmund BORNER décédé le 8 août 2004 à l'age de 79 ans le 19 janvier 1925. Acte numéro 5
Décès sur la commune de Cappel en 2003
2 décès enregistrés en 2003 sur la commune de Cappel.
Décès en Décembre 2003
- Marie MAYER (Marie Josephine MAYER) décédée le 19 décembre 2003 à l'age de 91 ans et née sur la même commune le 18 juillet 1912. Acte numéro 15
- Ferruccio CONTADINI (Ferruccio Desiderio Albo CONTADINI) décédé le 7 décembre 2003 à l'age de 83 ans le 15 octobre 1920. Acte numéro 14
Décès sur la commune de Cappel en 2002
3 décès enregistrés en 2002 sur la commune de Cappel.
Décès en Septembre 2002
- Marie-Christine GAUTHERAT décédée le 18 septembre 2002 à l'age de 47 ans et née à Belfort (90) le 18 août 1955. Acte numéro 14
Décès en Février 2002
- Eugenie MULLER décédée le 15 février 2002 à l'age de 79 ans et née sur la même commune le 16 juin 1922. Acte numéro 5
- Robert GUERINGER (Robert Joseph Lucien GUERINGER) décédé le 13 février 2002 à l'age de 55 ans et né à Holving le 12 novembre 1946. Acte numéro 4
Décès sur la commune de Cappel en 2001
3 décès enregistrés en 2001 sur la commune de Cappel.
Décès en Décembre 2001
- Lucien KEIB décédé le 27 décembre 2001 à l'age de 86 ans et né à Bermering le 20 février 1915. Acte numéro 15
Décès en Septembre 2001
- Vincent CARDILLO décédé le 2 septembre 2001 à l'age de 58 ans le 9 août 1943. Acte numéro 000000011
Décès en Mai 2001
- Camille BIHL (Camille Celestin BIHL) décédé le 8 mai 2001 à l'age de 76 ans et né à Puttelange-aux-Lacs le 5 février 1925. Acte numéro 000000003
Décès sur la commune de Cappel en 2000
3 décès enregistrés en 2000 sur la commune de Cappel.
Décès en Décembre 2000
- Agnès THIL (Agnès Augustine THIL) décédée le 16 décembre 2000 à l'age de 80 ans et née sur la même commune le 23 mai 1920. Acte numéro 000000014
- Catherine GOUTH décédée le 1 décembre 2000 à l'age de 85 ans et née sur la même commune le 13 mars 1915. Acte numéro 000000013
Décès en Février 2000
- Julien THIRY décédé le 9 février 2000 à l'age de 85 ans et né sur la même commune le 30 mars 1914. Acte numéro 000000003
Décès sur la commune de Cappel en 1999
4 décès enregistrés en 1999 sur la commune de Cappel.
Décès en Juin 1999
- Julien KREMER décédé le 30 juin 1999 à l'age de 73 ans et né sur la même commune le 9 décembre 1925. Acte numéro 000000007
Décès en Avril 1999
- Joseph BUR (Joseph Aloyse BUR) décédé le 30 avril 1999 à l'age de 85 ans et né sur la même commune le 21 novembre 1913. Acte numéro 000000006
Décès en Mars 1999
- Cecile MACHI décédée le 27 mars 1999 à l'age de 95 ans et née à Kaltenhouse (67) le 22 janvier 1904. Acte numéro 000000004
Décès en Janvier 1999
- Anne SCHMELZER (Anne Louise SCHMELZER) décédée le 28 janvier 1999 à l'age de 80 ans et née à l'Hôpital le 24 octobre 1918. Acte numéro 000000002
Décès sur la commune de Cappel en 1998
4 décès enregistrés en 1998 sur la commune de Cappel.
Décès en Décembre 1998
- Anne ANSLINGER (Anne Ernestine ANSLINGER) décédée le 23 décembre 1998 à l'age de 92 ans et née sur la même commune le 4 août 1906. Acte numéro 000000014
Décès en Novembre 1998
- Emile THIRY décédé le 6 novembre 1998 à l'age de 88 ans et né sur la même commune le 29 mars 1910. Acte numéro 000000011
Décès en Avril 1998
- Lucien EDEL (Lucien Charles EDEL) décédé le 8 avril 1998 à l'age de 62 ans et né à Lachambre le 19 janvier 1936. Acte numéro 00003
Décès en Mars 1998
- Dorothea JOCHUM décédée le 21 mars 1998 à l'age de 85 ans le 26 avril 1912. Acte numéro 00002
Décès sur la commune de Cappel en 1997
2 décès enregistrés en 1997 sur la commune de Cappel.
Décès en Octobre 1997
- Lucie THIEL (Lucie Eugenie THIEL) décédée le 23 octobre 1997 et née sur la même commune le 23 octobre 1997. Acte numéro 00009
Décès en Mars 1997
- Alphonse SCHMITGEN décédé le 2 mars 1997 à l'age de 89 ans le 8 avril 1907. Acte numéro 00002
Décès sur la commune de Cappel en 1996
4 décès enregistrés en 1996 sur la commune de Cappel.
Décès en Octobre 1996
- Valérie SCHOEPFER (Valérie Sonia SCHOEPFER) décédée le 10 octobre 1996 à l'age de 24 ans et née à Phalsbourg le 28 août 1972. Acte numéro 00014
Décès en Juillet 1996
- Marie ROCH décédée le 8 juillet 1996 à l'age de 79 ans et née à Freybouse le 24 février 1917. Acte numéro 8
Décès en Juin 1996
- Marie KIEFFER (Marie Thérèse KIEFFER) décédée le 5 juin 1996 à l'age de 40 ans et née à Creutzwald le 19 juillet 1955. Acte numéro 5
Décès en Mai 1996
- Nicolas STEICHEN décédé le 26 mai 1996 à l'age de 84 ans et né à Zoufftgen le 16 décembre 1911. Acte numéro 4
Décès sur la commune de Cappel en 1995
4 décès enregistrés en 1995 sur la commune de Cappel.
Décès en Octobre 1995
- Josephine SPOR (Josephine Marguerite SPOR) décédée le 9 octobre 1995 à l'age de 84 ans et née sur la même commune le 2 mars 1911. Acte numéro 8
Décès en Juillet 1995
- Claire RECKTENWALD décédée le 3 juillet 1995 à l'age de 71 ans et née à Freyming-Merlebach le 17 septembre 1923. Acte numéro 5
Décès en Mars 1995
- Jean BOUR (Jean François BOUR) décédé le 26 mars 1995 à l'age de 44 ans et né à Farschviller le 13 avril 1950. Acte numéro 2
Décès en Février 1995
- Justine KLEIN décédée le 2 février 1995 à l'age de 81 ans et née sur la même commune le 9 octobre 1913. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Cappel en 1994
2 décès enregistrés en 1994 sur la commune de Cappel.
Décès en Novembre 1994
- Joseph ZAVARD (Joseph Remy ZAVARD) décédé le 26 novembre 1994 à l'age de 92 ans et né à Rémering-lès-Puttelange le 1 octobre 1902. Acte numéro 11
- Guillaume SCHULZKE (Guillaume Gontier Heinz SCHULZKE) décédé le 12 novembre 1994 à l'age de 68 ans le 27 mars 1926. Acte numéro 10
Décès sur la commune de Cappel en 1993
1 décès enregistré en 1993 sur la commune de Cappel.
Décès en Février 1993
- Georges JACOB décédé le 24 février 1993 à l'age de 64 ans et né sur la même commune le 7 avril 1928. Acte numéro 3
Décès sur la commune de Cappel en 1992
1 décès enregistré en 1992 sur la commune de Cappel.
Décès en Janvier 1992
- Marie THIRY décédée le 13 janvier 1992 à l'age de 92 ans et née sur la même commune le 24 mai 1899. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Cappel en 1991
3 décès enregistrés en 1991 sur la commune de Cappel.
Décès en Septembre 1991
- Ernestine JACOB décédée le 14 septembre 1991 à l'age de 87 ans et née sur la même commune le 3 décembre 1903. Acte numéro 9
Décès en Février 1991
- Jima MACHI décédée le 27 février 1991 à l'age de 89 ans et née à Kaltenhouse (67) le 26 novembre 1901. Acte numéro 3
Décès en Janvier 1991
- Marie ANSLINGER (Marie Josephine ANSLINGER) décédée le 17 janvier 1991 à l'age de 90 ans et née sur la même commune le 11 août 1900. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Cappel en 1987
3 décès enregistrés en 1987 sur la commune de Cappel.
Décès en Mars 1987
- Jean SPOR (Jean Pierre SPOR) décédé le 31 mars 1987 à l'age de 60 ans et né sur la même commune le 4 juin 1926. Acte numéro 5
- Catherine FILLIUNG (Catherine Alice FILLIUNG) décédée le 6 mars 1987 à l'age de 73 ans et née sur la même commune le 7 septembre 1913. Acte numéro 3
Décès en Février 1987
- Marie DRUI décédée le 1 février 1987 à l'age de 90 ans et née sur la même commune le 5 juillet 1896. Acte numéro 1
- Nicolas FISCHER (Nicolas Camille FISCHER) décédé le 15 février 1984 à l'age de 75 ans et né à Rahling le 23 janvier 1909. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Cappel en 1983
2 décès enregistrés en 1983 sur la commune de Cappel.
Décès en Décembre 1983
- Jeanne KREMER (Jeanne Marie KREMER) décédée le 13 décembre 1983 à l'age de 62 ans et née sur la même commune le 11 janvier 1921. Acte numéro 8
Décès en Novembre 1983
- Joseph THISSE (Joseph Alphonse THISSE) décédé le 8 novembre 1983 à l'age de 81 ans et né sur la même commune le 8 avril 1902. Acte numéro 7
Décès sur la commune de Cappel en 1982
2 décès enregistrés en 1982 sur la commune de Cappel.
Décès en Août 1982
- Marie MULLER (Marie Catherine MULLER) décédée le 23 août 1982 à l'age de 76 ans et née à Hoste le 9 août 1906. Acte numéro 3
Décès en Mai 1982
- Jean THIL décédé le 21 mai 1982 à l'age de 86 ans et né sur la même commune le 7 mars 1896. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Cappel en 1981
1 décès enregistré en 1981 sur la commune de Cappel.
Décès en Décembre 1981
- Jean KARST (Jean Emile KARST) décédé le 21 décembre 1981 à l'age de 85 ans et né à Altrippe le 20 août 1896. Acte numéro 11
Décès sur la commune de Cappel en 1979
3 décès enregistrés en 1979 sur la commune de Cappel.
Décès en Novembre 1979
- Lucien TOUBA (Lucien Victor TOUBA) décédé le 16 novembre 1979 à l'age de 67 ans et né sur la même commune le 14 avril 1912. Acte numéro 8
- Léon BUR décédé le 13 novembre 1979 à l'age de 81 ans et né sur la même commune le 31 janvier 1898. Acte numéro 7
Décès en Octobre 1979
- Jean SCHMITT décédé le 30 octobre 1979 à l'age de 78 ans et né à Jœuf (54) le 4 novembre 1900. Acte numéro 6
Décès sur la commune de Cappel en 1978
1 décès enregistré en 1978 sur la commune de Cappel.
Décès en Avril 1978
- Marie SIEBERT (Marie Catherine SIEBERT) décédée le 2 avril 1978 à l'age de 79 ans et née à Hoste le 21 avril 1898. Acte numéro 5
Décès sur la commune de Cappel en 1977
3 décès enregistrés en 1977 sur la commune de Cappel.
Décès en Novembre 1977
- Jean KREMER décédé le 21 novembre 1977 à l'age de 86 ans et né sur la même commune le 24 janvier 1891. Acte numéro 8
Décès en Août 1977
- Alphonse TOUBA décédé le 16 août 1977 à l'age de 66 ans et né sur la même commune le 29 mars 1911. Acte numéro 5
Décès en Janvier 1977
- Marie THISSE (Marie Elise THISSE) décédée le 11 janvier 1977 à l'age de 79 ans et née sur la même commune le 7 mars 1897. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Cappel en 1976
2 décès enregistrés en 1976 sur la commune de Cappel.
Décès en Novembre 1976
- Edouard KINNEL (Edouard Jean KINNEL) décédé le 11 novembre 1976 à l'age de 81 ans et né à Seingbouse le 26 novembre 1894. Acte numéro 6
Décès en Février 1976
- Georges BEHR décédé le 18 février 1976 à l'age de 84 ans et né à Farschviller le 17 septembre 1891. Acte numéro 2
Décès sur la commune de Cappel en 1975
2 décès enregistrés en 1975 sur la commune de Cappel.
Décès en Décembre 1975
- Albert THIRY décédé le 27 décembre 1975 à l'age de 59 ans et né sur la même commune le 22 février 1916. Acte numéro 11
Décès en Février 1975
- Julie REIFF décédée le 13 février 1975 à l'age de 81 ans et née sur la même commune le 4 avril 1893. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Cappel en 1974
1 décès enregistré en 1974 sur la commune de Cappel.
Décès en Janvier 1974
- Cecile TORLOTING décédée le 24 janvier 1974 à l'age de 79 ans et née sur la même commune le 10 novembre 1894. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Cappel en 1973
1 décès enregistré en 1973 sur la commune de Cappel.
Décès en Octobre 1973
- Marie MEYER décédée le 23 octobre 1973 à l'age de 75 ans et née à Metzing le 28 février 1898. Acte numéro 3
Décès sur la commune de Cappel en 1972
4 décès enregistrés en 1972 sur la commune de Cappel.
Décès en Décembre 1972
- Marie GUIGOU décédée le 9 décembre 1972 à l'age de 75 ans et née à Lyon 3e arrondissement le 23 juillet 1897. Acte numéro 494
Décès en Septembre 1972
- Anne JANSEM décédée le 22 septembre 1972 à l'age de 78 ans et née à Holving le 8 février 1894. Acte numéro 4
Décès en Juillet 1972
- Léon THIRY (Léon Joseph THIRY) décédé le 23 juillet 1972 à l'age de 74 ans et né sur la même commune le 12 février 1898. Acte numéro 3
Décès en Janvier 1972
- Michel BADO décédé le 8 janvier 1972 à l'age de 80 ans et né à Francaltroff le 2 août 1891. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Cappel en 1971
2 décès enregistrés en 1971 sur la commune de Cappel.
Décès en Octobre 1971
- Marie REIFF (Marie Augustine REIFF) décédée le 29 octobre 1971 à l'age de 73 ans et née sur la même commune le 2 avril 1898. Acte numéro 6
Décès en Août 1971
- Denise BLANGARIN décédée le 25 août 1971 à l'age de 74 ans et née à Bar-le-Duc (55) le 5 mars 1897. Acte numéro 83