Acte de décès des familles Ricard pour l'anneé 1992

Voici la liste des 113 actes de décès suivant votre recherche.

Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès des familles Ricard 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972, 1971 et 1970.

02 - Aisne

• - Pierre RICARD décédé le 24 janvier 1992 à Viels-Maisons à l'age de 79 ans et né à Meaux (77) le 5 août 1912. Acte numéro 4
• - Guy RICARD (Guy André RICARD) décédé le 15 septembre 1992 à Villiers-Saint-Denis à l'age de 63 ans et né à Talus-Saint-Prix (51) le 19 juillet 1929. Acte numéro 115

03 - Allier

• - Henriette RICARD décédée le 1 juillet 1992 à Vichy à l'age de 83 ans et née à Creuzier-le-Vieux le 23 mars 1909. Acte numéro 581

04 - Alpes-de-Haute-Provence

• - Gaston RICARD (Gaston Adrien RICARD) décédé le 26 août 1992 à Peyroules à l'age de 77 ans et né sur la même commune le 3 septembre 1914. Acte numéro 2

05 - Hautes-Alpes

• - Charlotte RICARD (Charlotte Irene Valentine Aimee RICARD) décédée le 22 avril 1992 à Gap à l'age de 87 ans et née à la Saulce le 17 août 1904. Acte numéro 164

06 - Alpes-Maritimes

• - André RICARD (André Maurice Henri RICARD) décédé le 28 février 1992 à Antibes à l'age de 80 ans et né à Coulommiers (77) le 29 septembre 1911. Acte numéro 228
• - Jeanne RICARD (Jeanne Paule RICARD) décédée le 31 août 1992 à Cannes à l'age de 51 ans et née à Nice le 14 mai 1941. Acte numéro 1019
• - Maryse RICARD (Maryse Denise Charlotte RICARD) décédée le 13 décembre 1992 à Nice à l'age de 54 ans et née à Cannes le 7 février 1938. Acte numéro 5754

07 - Ardèche

• - Thérèse RICARD (Thérèse Julie RICARD) décédée le 11 janvier 1992 à Thueyts à l'age de 89 ans et née à Jussey (70) le 29 avril 1902. Acte numéro 2

10 - Aube

• - Michel RICARD (Michel Kance RICARD) décédé le 16 août 1992 à Montigny-les-Monts à l'age de 71 ans et né à Lagesse le 8 septembre 1920. Acte numéro 5

11 - Aude

• - Odette RICARD (Odette Marcelle RICARD) décédée le 20 août 1992 à Carcassonne à l'age de 78 ans et née à la Sauvetat (32) le 18 août 1914. Acte numéro 714
• - Germaine RICARD (Germaine Elodie RICARD) décédée le 2 décembre 1992 à Escales à l'age de 93 ans et née sur la même commune le 29 juillet 1899. Acte numéro 4
• - Laurent RICARD (Laurent André Joseph RICARD) décédé le 15 janvier 1992 à Fleury à l'age de 82 ans et né sur la même commune le 23 juillet 1909. Acte numéro 1
• - Monique RICARD (Monique Maryse RICARD) décédée le 27 septembre 1992 à Narbonne à l'age de 59 ans et née à Magalas (34) le 13 juillet 1933. Acte numéro 630

12 - Aveyron

• - Fernand RICARD (Fernand Antonin Ernest RICARD) décédé le 20 février 1992 à Decazeville à l'age de 94 ans et né à Cransac le 12 mai 1897. Acte numéro 34
• - Agnès RICARD (Agnès Marinette Jeanne Cecile RICARD) décédée le 29 novembre 1992 à Espalion à l'age de 67 ans et née à Villefranche-de-Rouergue le 30 septembre 1925. Acte numéro 78
• - Yvonne RICARD (Yvonne Germaine Elisabeth RICARD) décédée le 22 janvier 1992 à Rodez à l'age de 86 ans et née sur la même commune le 21 juillet 1905. Acte numéro 38
• - Albert RICARD (Albert Joseph Jacques RICARD) décédé le 19 juillet 1992 à Rodez à l'age de 67 ans et né à Belmont-sur-Rance le 15 janvier 1925. Acte numéro 387
• - Henri RICARD (Henri Justin Benjamin RICARD) décédé le 17 mars 1992 à Saint-Chély-d'Aubrac à l'age de 66 ans et né à Bozouls le 23 octobre 1925. Acte numéro 2
• - Louise RICARD (Louise Germaine Julie RICARD) décédée le 7 février 1992 à Sauveterre-de-Rouergue à l'age de 88 ans et née sur la même commune le 8 mai 1903. Acte numéro 2
• - Marie RICARD (Marie Rose Louise RICARD) décédée le 26 juin 1992 à Toulonjac à l'age de 85 ans et née sur la même commune le 18 février 1907. Acte numéro 2
• - Jeanne RICARD (Jeanne Suzanne Aimee RICARD) décédée le 17 avril 1992 à Verrières à l'age de 79 ans et née à Millau le 9 août 1912. Acte numéro 12
• - Renée RICARD (Renée Ginette Marie RICARD) décédée le 11 juillet 1992 à Villefranche-de-Rouergue à l'age de 63 ans et née à Lescure-Jaoul le 6 novembre 1928. Acte numéro 191
• - Marie RICARD (Marie Thérèse RICARD) décédée le 19 avril 1992 à Villefranche-de-Rouergue à l'age de 77 ans et née à Castanet le 5 juin 1914. Acte numéro 113

13 - Bouches-du-Rhône

• - Marie RICARD (Marie Elise Marcelle RICARD) décédée le 16 septembre 1992 à Aix-en-Provence à l'age de 88 ans et née en Tunisie le 25 novembre 1903. Acte numéro 987
• - Pierre RICARD (Pierre Gilbert RICARD) décédé le 18 mars 1992 à Aubagne à l'age de 79 ans et né à Saint-Yorre (03) le 15 août 1912. Acte numéro 00231
• - Noelie RICARD (Noelie Felise RICARD) décédée le 17 janvier 1992 à Barbentane à l'age de 90 ans et née à Sorgues (84) le 22 décembre 1901. Acte numéro 5
• - Robert RICARD (Robert Marius Edmond RICARD) décédé le 29 mars 1992 à Marseille à l'age de 62 ans et né à Villelaure (84) le 14 septembre 1929. Acte numéro 32/052
• - Emile RICARD (Emile Victor Marius RICARD) décédé le 26 juillet 1992 à Marseille à l'age de 74 ans et né sur la même commune le 1 janvier 1918. Acte numéro 186/053
• - Roger RICARD (Roger Lazare RICARD) décédé le 16 juillet 1992 à Marseille à l'age de 78 ans et né sur la même commune le 4 janvier 1914. Acte numéro 310/101
• - Suzanne RICARD (Suzanne Marie Rose RICARD) décédée le 1 mars 1992 à Marseille à l'age de 86 ans et née sur la même commune le 8 juillet 1905. Acte numéro 242/081
• - Madeleine RICARD (Madeleine Jeanne Marie RICARD) décédée le 14 septembre 1992 à Marseille à l'age de 91 ans et née sur la même commune le 22 avril 1901. Acte numéro 47/123
• - Thérèse RICARD (Thérèse Françoise RICARD) décédée le 10 novembre 1992 à Noves à l'age de 90 ans et née à Saint-Andiol le 3 février 1902. Acte numéro 29

22 - Côtes-d'Armor

• - Léon RICARD (Léon Henri RICARD) décédé le 21 août 1992 à Évran à l'age de 64 ans et né à Jugon-les-Lacs - Commune nouvelle le 20 juin 1928. Acte numéro 28
• - Georges RICARD (Georges Victor RICARD) décédé le 26 novembre 1992 à Saint-Brieuc à l'age de 66 ans et né à Pléneuf-Val-André le 14 novembre 1926. Acte numéro 1252

23 - Creuse

• - Maurice RICARD (Maurice Georges RICARD) décédé le 11 septembre 1992 à la Souterraine à l'age de 70 ans et né à Fursac le 23 octobre 1921. Acte numéro 86

24 - Dordogne

• - Jeanne RICARD décédée le 5 décembre 1992 à Boulazac Isle Manoire à l'age de 88 ans et née à Sauternes (33) le 20 juillet 1904. Acte numéro 33
• - Michel RICARD (Michel Jacques RICARD) décédé le 9 août 1992 à Ribérac à l'age de 45 ans et né sur la même commune le 14 avril 1947. Acte numéro 67
• - Joseph RICARD décédé le 3 février 1992 à Ribérac à l'age de 76 ans et né à Saint-Martin-de-Ribérac le 27 mars 1915. Acte numéro 11

26 - Drôme

• - Georges RICARD (Georges Jules Marius RICARD) décédé le 6 mars 1992 à Romans-sur-Isère à l'age de 73 ans et né à Orange (84) le 7 avril 1918. Acte numéro 116
• - Jean RICARD (Jean Louis RICARD) décédé le 24 décembre 1992 à Valence à l'age de 50 ans et né sur la même commune le 8 juillet 1942. Acte numéro 1060
• - Claude RICARD (Claude Marius RICARD) décédé le 23 octobre 1992 à Valence à l'age de 53 ans et né sur la même commune le 10 mai 1939. Acte numéro 871

27 - Eure

• - Georgette RICARD (Georgette Adolphine RICARD) décédée le 9 mai 1992 à Gisors à l'age de 93 ans et née à Mainneville le 24 mai 1898. Acte numéro 92
• - Raymonde RICARD (Raymonde Germaine RICARD) décédée le 4 mai 1992 à Gisors à l'age de 74 ans et née à Écaquelon le 31 décembre 1917. Acte numéro 84

30 - Gard

• - Jeanne RICARD décédée le 21 mars 1992 à Nîmes à l'age de 76 ans et née à Molières-sur-Cèze le 15 décembre 1915. Acte numéro 496
• - Pauline RICARD (Pauline Fernande Eugenie RICARD) décédée le 17 janvier 1992 à Villeneuve-lès-Avignon à l'age de 88 ans et née à Alleins (13) le 3 août 1903. Acte numéro 9

31 - Haute-Garonne

• - Maurice RICARD (Maurice François RICARD) décédé le 15 avril 1992 à Saint-Jean à l'age de 83 ans et né à Vacquiers le 28 mai 1908. Acte numéro 63
• - Jeanne RICARD (Jeanne Marie RICARD) décédée le 13 novembre 1992 à l'Union à l'age de 94 ans et née sur la même commune le 5 mars 1898. Acte numéro 81

32 - Gers

• - Jules RICARD (Jules Jean RICARD) décédé le 3 juillet 1992 à Fleurance à l'age de 80 ans et né à Lectoure le 31 mars 1912. Acte numéro 61

33 - Gironde

• - Louise RICARD décédée le 11 mars 1992 à Flaujagues à l'age de 87 ans et née à Vélines (24) le 10 avril 1904. Acte numéro 4
• - Claude RICARD (Claude Jean RICARD) décédé le 18 juin 1992 à Langon à l'age de 55 ans et né à Landiras le 3 juin 1937. Acte numéro 196
• - Pierre RICARD (Pierre Jean RICARD) décédé le 19 juin 1992 à Lormont à l'age de 60 ans et né à Belin-Béliet le 12 mai 1932. Acte numéro 101
• - Louis RICARD décédé le 19 août 1992 à Saint-Jean-d'Illac à l'age de 74 ans et né à Bordeaux le 26 mars 1918. Acte numéro 30

34 - Hérault

• - Marcelle RICARD décédée le 8 mars 1992 à Béziers à l'age de 80 ans et née sur la même commune le 12 novembre 1911. Acte numéro 270
• - Odette RICARD décédée le 19 juillet 1992 à Jacou à l'age de 69 ans et née à Béziers le 4 septembre 1922. Acte numéro 19
• - Christian RICARD (Christian Fernand Louis RICARD) décédé le 1 décembre 1992 à Montpellier à l'age de 50 ans et né à Vabres-l'Abbaye (12) le 29 septembre 1942. Acte numéro 3010
• - René RICARD décédé le 4 août 1992 à Montpellier à l'age de 90 ans et né à Carmaux (81) le 1 février 1902. Acte numéro 1913
• - Alexandre RICARD (Alexandre Julien Jean Marc RICARD) décédé le 19 janvier 1992 à Montpellier à l'age de 5 ans et né à Soyaux (16) le 13 février 1986. Acte numéro 193
• - Jerome RICARD (Jerome Christian Aime RICARD) décédé le 9 novembre 1992 à Montpellier à l'age de 23 ans et né à Marseille (13) le 5 septembre 1969. Acte numéro 2809
• - Anne RICARD (Anne Marie RICARD) décédée le 16 décembre 1992 à Palavas-les-Flots à l'age de 86 ans et née à Mauguio le 24 août 1906. Acte numéro 100
• - Renée RICARD (Renée Marie Louise Raymonde RICARD) décédée le 26 juillet 1992 à Pérols à l'age de 85 ans et née à Montpellier le 28 juillet 1906. Acte numéro 58
• - Marius RICARD (Marius Gervais Elisee RICARD) décédé le 7 août 1992 à Sète à l'age de 85 ans et né à Marseillan le 27 mars 1907. Acte numéro 365

38 - Isère

• - Charles RICARD (Charles Albert RICARD) décédé le 27 mars 1992 à la Côte-Saint-André à l'age de 77 ans et né à Montreuil (93) le 13 décembre 1914. Acte numéro 32

40 - Landes

• - Marcel RICARD décédé le 3 juillet 1992 à Mont-de-Marsan à l'age de 81 ans et né sur la même commune le 29 juillet 1910. Acte numéro 333

47 - Lot-et-Garonne

• - Remi RICARD (Remi Michel Marius RICARD) décédé le 20 novembre 1992 à Agen à l'age de 81 ans et né à Morlhon-le-Haut (12) le 28 juin 1911. Acte numéro 802

50 - Manche

• - Marie RICARD (Marie Renée Desiree RICARD) décédée le 29 janvier 1992 à Saint-Lô à l'age de 83 ans et née à Montfarville le 21 février 1908. Acte numéro 42

52 - Haute-Marne

• - Berthe RICARD décédée le 1 mars 1992 à Chamouilley à l'age de 93 ans et née à Nancy (54) le 12 octobre 1898. Acte numéro 7

54 - Meurthe-et-Moselle

• - Marie-Louise RICARD décédée le 9 mai 1992 à Jœuf à l'age de 82 ans et née à Bessines-sur-Gartempe (87) le 11 juillet 1909. Acte numéro 30

59 - Nord

• - Jean RICARD décédé le 19 juillet 1992 à Hem à l'age de 59 ans et né à Varennes-sur-Allier (03) le 27 juin 1933. Acte numéro 76

64 - Pyrénées-Atlantiques

• - Aline RICARD (Aline Adelaide Gabrielle RICARD) décédée le 13 avril 1992 à Pau à l'age de 92 ans et née à la Roche-sur-Yon (85) le 14 décembre 1899. Acte numéro 479

66 - Pyrénées-Orientales

• - Fernand RICARD (Fernand Jules Camille RICARD) décédé le 21 avril 1992 à Bages à l'age de 90 ans et né au Havre (76) le 18 avril 1902. Acte numéro 18

69 - Rhône

• - Erick RICARD (Erick Marie Emile RICARD) décédé le 5 septembre 1992 à Lyon 4e arrondissement à l'age de 51 ans et né à Roiffieux (07) le 1 mai 1941. Acte numéro 00470

72 - Sarthe

• - Louis RICARD (Louis Marie Joseph Desire RICARD) décédé le 14 novembre 1992 au Grand-Lucé à l'age de 71 ans et né à Plédéliac (22) le 8 mai 1921. Acte numéro 141
• - Gabriel RICARD décédé le 20 juin 1992 au Grand-Lucé à l'age de 81 ans et né à Vitry-sur-Seine (94) le 27 mai 1911. Acte numéro 74
• - Gabriel RICARD (Gabriel Emile RICARD) décédé le 20 juin 1992 au Grand-Lucé à l'age de 81 ans et né à Vitry-sur-Seine (94) le 27 mai 1911. Acte numéro 74
• - Gilbert RICARD (Gilbert Georges RICARD) décédé le 20 décembre 1992 au Mans à l'age de 50 ans et né à Paris 18e arrondissement (75) le 1 avril 1942. Acte numéro 2373

75 - Paris

• - Max RICARD (Max René RICARD) décédé le 11 avril 1992 à Paris 5e arrondissement à l'age de 86 ans et né à Paris 17e arrondissement le 30 mai 1905. Acte numéro 00268
• - Jacqueline RICARD (Jacqueline Marie Marcelle Adrienne RICARD) décédée le 11 octobre 1992 à Paris 15e arrondissement à l'age de 69 ans et née à Paris 10e arrondissement le 1 septembre 1923. Acte numéro 02665

77 - Seine-et-Marne

• - Henri RICARD (Henri Camille RICARD) décédé le 9 avril 1992 à Vaux-le-Pénil à l'age de 85 ans et né à Grenoble (38) le 2 juillet 1906. Acte numéro 136

78 - Yvelines

• - Paul RICARD (Paul Marie François D Assise RICARD) décédée le 25 août 1992 à Versailles à l'age de 89 ans et née sur la même commune le 23 novembre 1902. Acte numéro 719
• - Adrien RICARD (Adrien Edouard RICARD) décédé le 8 mai 1992 au Vésinet à l'age de 92 ans et né à l'Isle-Adam (95) le 12 mai 1899. Acte numéro 68

80 - Somme

• - Marie RICARD (Marie Eugenie RICARD) décédée le 15 avril 1992 à Camon à l'age de 86 ans et née à Chaussoy-Epagny le 14 juillet 1905. Acte numéro 7
• - Nelly RICARD (Nelly Alexandrine RICARD) décédée le 25 novembre 1992 à Corbie à l'age de 81 ans et née à Villers-Bretonneux le 22 janvier 1911. Acte numéro 208

81 - Tarn

• - Louise RICARD (Louise Suzanne RICARD) décédée le 30 juin 1992 à Albi à l'age de 88 ans et née à Saint-Sever-du-Moustier (12) le 4 novembre 1903. Acte numéro 552
• - Denise RICARD (Denise Baptistine RICARD) décédée le 3 janvier 1992 à Cadalen à l'age de 87 ans et née à Briatexte le 24 mars 1904. Acte numéro 1
• - Marie RICARD (Marie Marguerite Cesarine RICARD) décédée le 9 mai 1992 à Carmaux à l'age de 72 ans et née à Montpellier (34) le 4 février 1920. Acte numéro 73
• - Lydie RICARD (Lydie Julie RICARD) décédée le 19 septembre 1992 à Castres à l'age de 82 ans et née à Vabre le 27 décembre 1909. Acte numéro 459
• - Estelle RICARD (Estelle Valentine Edith Juliette RICARD) décédée le 26 décembre 1992 à Castres à l'age de 80 ans et née à Fiac le 9 juillet 1912. Acte numéro 622
• - Louis RICARD (Louis Eugène Joseph RICARD) décédé le 26 juillet 1992 à Castres à l'age de 71 ans et né sur la même commune le 18 avril 1921. Acte numéro 382
• - Albertine RICARD (Albertine Honorine RICARD) décédée le 25 août 1992 à Lavaur à l'age de 92 ans et née sur la même commune le 13 novembre 1899. Acte numéro 145

82 - Tarn-et-Garonne

• - Alice RICARD (Alice Odette Marie RICARD) décédée le 14 mars 1992 à Montauban à l'age de 87 ans et née sur la même commune le 25 février 1905. Acte numéro 197

83 - Var

• - Marie RICARD (Marie Louise Aimee RICARD) décédée le 24 mars 1992 à Fréjus à l'age de 97 ans et née à Saint-Ambroix (30) le 30 mars 1894. Acte numéro 203
• - Rose RICARD (Rose Fernande RICARD) décédée le 6 décembre 1992 au Lavandou à l'age de 89 ans et née sur la même commune le 9 septembre 1903. Acte numéro 60
• - Marguerite RICARD (Marguerite Pauline Marie Andrée RICARD) décédée le 26 février 1992 à Toulon à l'age de 92 ans et née sur la même commune le 10 novembre 1899. Acte numéro 449
• - Marie RICARD (Marie Paule Philomene Felicie Marthe RICARD) décédée le 13 mai 1992 à la Valette-du-Var à l'age de 94 ans et née sur la même commune le 29 juillet 1897. Acte numéro 78

84 - Vaucluse

• - Robert RICARD (Robert Henri Yvon RICARD) décédé le 27 août 1992 à Avignon à l'age de 56 ans et né sur la même commune le 19 septembre 1935. Acte numéro 01161
• - Marcelle RICARD (Marcelle Marie RICARD) décédée le 14 avril 1992 à Avignon à l'age de 85 ans et née à Paris 19e arrondissement (75) le 14 mars 1907. Acte numéro 00532
• - Marie RICARD (Marie Rose Louise RICARD) décédée le 13 octobre 1992 à Orange à l'age de 85 ans et née à Villeneuve-lès-Avignon (30) le 2 janvier 1907. Acte numéro 332
• - Germain RICARD (Germain Joseph RICARD) décédé le 12 février 1992 à la Tour-d'Aigues à l'age de 81 ans et né à Marseille (13) le 1 février 1911. Acte numéro 8

87 - Haute-Vienne

• - Emilienne RICARD (Emilienne Alphonsine RICARD) décédée le 21 mars 1992 à Limoges à l'age de 79 ans et née à Saint-Pierre-de-Fursac (23) le 2 août 1912. Acte numéro 00744
• - Nicole RICARD décédée le 5 février 1992 à Limoges à l'age de 53 ans et née sur la même commune le 30 décembre 1938. Acte numéro 00326

88 - Vosges

• - Maurice RICARD (Maurice François Constant RICARD) décédé le 26 février 1992 à Épinal à l'age de 72 ans et né à Pusey (70) le 6 août 1919. Acte numéro 148
• - Roger RICARD (Roger Henri RICARD) décédé le 5 septembre 1992 à Rupt-sur-Moselle à l'age de 68 ans et né à Ramonchamp le 14 janvier 1924. Acte numéro 29

89 - Yonne

• - Alice RICARD décédée le 24 août 1992 à Sens à l'age de 94 ans et née à Paris 12e arrondissement (75) le 22 février 1898. Acte numéro 527

91 - Essonne

• - Fernand RICARD décédé le 2 avril 1992 à Ballainvilliers à l'age de 75 ans et né en Tunisie le 12 juillet 1916. Acte numéro 44
• - Mariette RICARD (Mariette Gabrielle Louise RICARD) décédée le 11 décembre 1992 à Corbeil-Essonnes à l'age de 65 ans et née à Boulogne-sur-Mer (62) le 13 avril 1927. Acte numéro 496

92 - Hauts-de-Seine

• - Georges RICARD (Georges Theophile RICARD) décédé le 13 janvier 1992 à Antony à l'age de 92 ans et né à Lescure-Jaoul (12) le 5 juin 1899. Acte numéro 33
• - Cecile RICARD (Cecile Raymonde RICARD) décédée le 3 décembre 1992 à Boulogne-Billancourt à l'age de 98 ans et née à Paris 17e arrondissement (75) le 9 septembre 1894. Acte numéro 1274
• - Pierre RICARD (Pierre Alain RICARD) décédé le 17 avril 1992 à Vaucresson à l'age de 58 ans et né à Leers (59) le 14 septembre 1933. Acte numéro 16

93 - Seine-Saint-Denis

• - Julie RICARD (Julie Josephine RICARD) décédée le 26 mai 1992 aux Pavillons-sous-Bois à l'age de 90 ans et née à Charenton-le-Pont (94) le 17 octobre 1901. Acte numéro 115
• - James RICARD (James Charles RICARD) décédé le 17 décembre 1992 à Villepinte à l'age de 68 ans et né à Paris 18e arrondissement (75) le 14 octobre 1924. Acte numéro 647

95 - Val-d'Oise

• - Emile RICARD (Emile Adrien RICARD) décédé le 12 janvier 1992 à Cormeilles-en-Parisis à l'age de 87 ans et né à Saint-Aignan (41) le 29 mai 1904. Acte numéro 8
• - Marie-Therese RICARD (Marie-Therese Simonne Raymonde RICARD) décédée le 4 juillet 1992 à Saint-Martin-du-Tertre à l'age de 57 ans et née au Val d'Hazey (27) le 20 janvier 1935. Acte numéro 44