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Acte de décès à Bourcefranc-le-Chapus (17560) pour l'année 1991

Statistiques des décès de Bourcefranc-le-Chapus

11 décès sont enregistrés à Bourcefranc-le-Chapus entre 1932 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.

Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.

Demander un acte de décès à Bourcefranc-le-Chapus

Formulaire simple - Réception sous quelques jours

Décès sur la commune de Bourcefranc-le-Chapus en 1991

Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.

Questions fréquentes sur l'acte de décès de Bourcefranc-le-Chapus

Comment obtenir un acte de décès à Bourcefranc-le-Chapus ?
L'acte de décès est délivré par la mairie de Bourcefranc-le-Chapus, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).

Liste des 11 décès survenus sur la commune de Bourcefranc-le-Chapus pour l'année 1991.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972 et 1971.

  • - Nicole LANDE décédée le 20 octobre 1991 à l'age de 50 ans et née sur la même commune le 28 juin 1941. Acte numéro 63
  • - Bernard DELAVOYE décédé le 19 octobre 1991 à l'age de 39 ans et né à Rochefort le 28 avril 1952. Acte numéro 62
  • - Jean MOREAU (Jean Marcel MOREAU) décédé le 7 octobre 1991 à l'age de 64 ans et né sur la même commune le 15 août 1927. Acte numéro 59
  • - André LELEU (André Victor Gaston LELEU) décédé le 2 septembre 1991 à l'age de 83 ans et né à Soissons (02) le 20 décembre 1907. Acte numéro 51
  • - Yvonne QUETIER décédée le 27 juillet 1991 à l'age de 94 ans et née à Chelles (77) le 25 juillet 1897. Acte numéro 41
  • - Fernand PINON décédé le 22 juin 1991 à l'age de 89 ans et né à Terres-de-Haute-Charente (16) le 14 avril 1902. Acte numéro 32
  • - Eugenie NADEAU décédée le 12 avril 1991 à l'age de 84 ans et née à Marennes-Hiers-Brouage le 8 juillet 1906. Acte numéro 22
  • - Jeanne CAVALIE (Jeanne Andrée CAVALIE) décédée le 25 mars 1991 à l'age de 88 ans et née à Breuil-Magné le 20 octobre 1902. Acte numéro 21
  • - Theotime GRANDILLON (Theotime Leo GRANDILLON) décédé le 5 mars 1991 à l'age de 73 ans et né à Marennes-Hiers-Brouage le 15 avril 1917. Acte numéro 14
  • - Yvette HEURTEBISE (Yvette Georgette HEURTEBISE) décédée le 10 janvier 1991 à l'age de 63 ans et née à Saintes le 10 avril 1927. Acte numéro 3
  • - Jean GENTY (Jean Claude GENTY) décédé le 9 janvier 1991 à l'age de 41 ans et né à Chaniers le 23 juillet 1949. Acte numéro 4

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Acte de décès dans une commune proche de Bourcefranc-le-Chapus

Acte de décès dans une commune du département de la Charente-Maritime

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