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Acte de décès à Fraisans (39700) pour l'année 1991

Statistiques des décès de Fraisans

16 décès sont enregistrés à Fraisans entre 1971 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.

Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.

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Formulaire simple - Réception sous quelques jours

Décès sur la commune de Fraisans en 1991

Questions fréquentes sur l'acte de décès de Fraisans

Comment obtenir un acte de décès à Fraisans ?
L'acte de décès est délivré par la mairie de Fraisans, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).

Liste des 16 décès survenus sur la commune de Fraisans pour l'année 1991.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972 et 1971.

  • - Jean BOURNERY (Jean Auguste Marcel BOURNERY) décédé le 27 décembre 1991 à l'age de 84 ans et né à Dole le 1 février 1907. Acte numéro 28
  • - Gilbert JEANTET (Gilbert Fabien JEANTET) décédé le 2 décembre 1991 à l'age de 69 ans et né à Émagny (25) le 17 mai 1922. Acte numéro 26
  • - Pierre VOISARD (Pierre Henri Maurice VOISARD) décédé le 31 octobre 1991 à l'age de 43 ans et né à Montfaucon (25) le 29 juillet 1948. Acte numéro 24
  • - Marie COULON (Marie Angèle COULON) décédée le 23 octobre 1991 à l'age de 82 ans et née à Saillenard (71) le 28 août 1909. Acte numéro 23
  • - Maurice GRAPPPIN (Maurice Paul GRAPPPIN) décédé le 26 septembre 1991 à l'age de 86 ans et né à Évans le 12 mai 1905. Acte numéro 22
  • - Robert CHEVILLOT (Robert Léon CHEVILLOT) décédé le 16 septembre 1991 à l'age de 86 ans et né à Orgelet le 25 mai 1905. Acte numéro 21
  • - Georges FRESSE (Georges Maurice FRESSE) décédé le 30 août 1991 à l'age de 84 ans et né à Vieux-Charmont (25) le 24 avril 1907. Acte numéro 20
  • - Pierre BORDET (Pierre Louis BORDET) décédé le 14 août 1991 à l'age de 66 ans et né à Lons-le-Saunier le 19 mars 1925. Acte numéro 19
  • - Hélène POSTY (Hélène Marie POSTY) décédée le 20 mai 1991 à l'age de 91 ans et née à Dole le 17 août 1899. Acte numéro 13
  • - Madeleine LUTAESCHER décédée le 23 avril 1991 à l'age de 91 ans et née à Mervans (71) le 24 mars 1900. Acte numéro 11
  • - Guiseppina LOCATELLI décédée le 23 avril 1991 à l'age de 73 ans le 6 mai 1917. Acte numéro 10
  • - Felix CORNUEZ (Felix Henri Constant CORNUEZ) décédé le 14 avril 1991 à l'age de 90 ans et né à Aïssey (25) le 29 janvier 1901. Acte numéro 9
  • - Marie MANGE (Marie Julie MANGE) décédée le 20 février 1991 à l'age de 90 ans et née à Belfort (90) le 27 janvier 1901. Acte numéro 4
  • - Lucien GARRET (Lucien Charles GARRET) décédé le 29 janvier 1991 à l'age de 74 ans et né à Chaumont (52) le 7 mars 1916. Acte numéro 3
  • - Annita MORSIANI décédée le 22 janvier 1991 à l'age de 82 ans le 18 janvier 1909. Acte numéro 2
  • - Leontine RIFFIEUX (Leontine Jeanne Marie RIFFIEUX) décédée le 10 janvier 1991 à l'age de 90 ans et née à Grozon le 25 août 1900. Acte numéro 1

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Acte de décès dans une commune proche de Fraisans

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