Statistiques des décès de Mervans
7 décès sont enregistrés à Mervans entre 1971 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Décès sur la commune de Mervans en 1991
Questions fréquentes sur l'acte de décès de Mervans
- Comment obtenir un acte de décès à Mervans ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie de Mervans, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Liste des 7 décès survenus sur la commune de Mervans pour l'année 1991.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972 et 1971.
- - Bernard VADOT décédé le 19 octobre 1991 à l'age de 64 ans et né à Velars-sur-Ouche (21) le 15 décembre 1926. Acte numéro 18
- - Armand LONGERON (Armand Jacques LONGERON) décédé le 10 octobre 1991 à l'age de 70 ans et né à Polliat (01) le 29 janvier 1921. Acte numéro 16
- - Didier GAUTHERON décédé le 14 juillet 1991 à l'age de 19 ans et né à Saint-Rémy le 18 décembre 1971. Acte numéro 15
- - Anne BERT (Anne Marie Angèle BERT) décédée le 10 juin 1991 à l'age de 87 ans et née à Devrouze le 29 mai 1904. Acte numéro 12
- - Claude BERTHELARD décédé le 2 avril 1991 à l'age de 76 ans et né à l'Abergement-Sainte-Colombe le 9 juillet 1914. Acte numéro 9
- - Marie BOURIAUX (Marie Valentine BOURIAUX) décédée le 31 mars 1991 à l'age de 76 ans et née sur la même commune le 20 janvier 1915. Acte numéro 8
- - Jean DARPHIN (Jean Luc André DARPHIN) décédé le 19 janvier 1991 à l'age de 37 ans et né à Louhans le 4 septembre 1953. Acte numéro 1
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