Acte de décès à Rignieux-le-Franc (01800)

Vous recherchez un proche à Rignieux-le-Franc, vous faite des recherches généalogiques sur Rignieux-le-Franc ou vous avez besoin d'un certificat de décès ?
Retrouvez la liste des actes de décès à Rignieux-le-Franc ci-dessous.Vous pouvez faire une demande d'acte de décès à la mairie de Rignieux-le-Franc dans le département de l'Ain. Vous pouvez vous rendre directement au guichet d'état civil à la mairie de Rignieux-le-Franc située au 5 Rue de l'église aux horaires d'ouverture suivant :
Du lundi au jeudi : de 9h00 à 12h00, le samedi : de 9h00 à 12h00, note : le premier et le troisième du mois Rignieux-le-Franc compte 1 180 habitants.
Rignieux-le-Franc dispose d'un crématorium sur le territoire de la commune, le crématorium de Bron.

Les opérateurs funéraires disponibles sur la commune de Rignieux-le-Franc

Pour voir la lise complète des opérateurs funéraires proche de Rignieux-le-Franc avec toutes les coordonnées, merci de choisir une ville ci-dessous.

• Opérateurs funéraires à Meximieux
• Opérateurs funéraires à Lagnieu

• Opérateurs funéraires à Ambérieu-en-Bugey
• Opérateurs funéraires à Dagneux

• Opérateurs funéraires à Villars-les-Dombes
• Opérateurs funéraires à Saint-André-de-Corcy

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2026

Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.

Aucun acte de décès est enregistré cette année sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2025

1 décès enregistré en 2025 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Novembre 2025

• - Sylviane DAL MORO (Sylviane Odette DAL MORO) décédée le 22 novembre 2025 à l'age de 67 ans et née à Vaulx-en-Velin (69) le 12 octobre 1958. Acte numéro 8

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2024

1 décès enregistré en 2024 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Octobre 2024

• - Jean THOMAS (Jean Etienne THOMAS) décédé le 5 octobre 2024 à l'age de 79 ans et né à Bourg-en-Bresse le 4 décembre 1944. Acte numéro 6

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2023

2 décès enregistrés en 2023 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Août 2023

• - Clément BRUN décédé le 8 août 2023 à l'age de 38 ans et né à Ambérieu-en-Bugey le 23 septembre 1984. Acte numéro 5

Décès en Juin 2023

• - Stephane BLOCHET (Stephane Jean Marcel BLOCHET) décédé le 28 juin 2023 à l'age de 46 ans et né à Rillieux-la-Pape (69) le 15 mars 1977. Acte numéro 4

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2022

2 décès enregistrés en 2022 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Décembre 2022

• - Andrée MORATEUR (Andrée Marie MORATEUR) décédée le 21 décembre 2022 à l'age de 92 ans et née à Lyon 2e arrondissement le 26 juin 1930. Acte numéro 3

Décès en Septembre 2022

• - Florence BERSANI-ESCANERO (Florence Denise BERSANI-ESCANERO) décédée le 4 septembre 2022 à l'age de 79 ans et née à Roanne (42) le 9 juillet 1943. Acte numéro 1

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2021

3 décès enregistrés en 2021 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Août 2021

• - Claude BERTHOLET (Claude Gabriel BERTHOLET) décédé le 1 août 2021 à l'age de 73 ans et né à Bourg-en-Bresse le 5 avril 1948. Acte numéro 4

Décès en Mai 2021

• - Raymond GARNIER (Raymond Charles Alix GARNIER) décédé le 30 mai 2021 à l'age de 68 ans et né à Saint-Denis (974) le 5 février 1953. Acte numéro 3

Décès en Février 2021

• - Monique CARRARD (Monique Marthe CARRARD) décédée le 20 février 2021 à l'age de 71 ans le 15 juin 1949. Acte numéro 2

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2020

2 décès enregistrés en 2020 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Septembre 2020

• - Louisa NARIMANOVA décédée le 11 septembre 2020 à l'age de 66 ans le 4 septembre 1954. Acte numéro 4

Décès en Mai 2020

• - Catherine BARTHOD (Catherine Marie-Jeanne BARTHOD) décédée le 8 mai 2020 à l'age de 56 ans et née à Lyon 4e arrondissement le 8 décembre 1963. Acte numéro 1

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2019

1 décès enregistré en 2019 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Novembre 2019

• - Patrick BOUQUET (Patrick André Louis BOUQUET) décédé le 8 novembre 2019 à l'age de 63 ans et né à Montréal-la-Cluse le 5 novembre 1956. Acte numéro 1

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2018

1 décès enregistré en 2018 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Septembre 2018

• - Albert NDOUMBE ENJENGUELE décédé le 7 septembre 2018 à l'age de 76 ans le 24 mai 1942. Acte numéro 4

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2017

1 décès enregistré en 2017 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Août 2017

• - Chrystian DUC (Chrystian Bernard Jean Marie DUC) décédé le 15 août 2017 à l'age de 85 ans et né à Lyon 4e arrondissement le 9 septembre 1931. Acte numéro 4

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2016

1 décès enregistré en 2016 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Février 2016

• - Monique BOTTEX décédée le 4 février 2016 à l'age de 68 ans et née à Priay le 7 juillet 1947. Acte numéro 1

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2013

2 décès enregistrés en 2013 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Novembre 2013

• - Camille PIN décédé le 18 novembre 2013 à l'age de 81 ans et né sur la même commune le 3 juillet 1932. Acte numéro 5

Décès en Mai 2013

• - Thérèse MARGERIE (Thérèse Antoinette MARGERIE) décédée le 6 mai 2013 à l'age de 90 ans et née à Évreux (27) le 22 décembre 1922. Acte numéro 1

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2012

1 décès enregistré en 2012 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Septembre 2012

• - Lucien GODARD (Lucien Jacques GODARD) décédé le 23 septembre 2012 à l'age de 63 ans et né à Bron (69) le 30 août 1949. Acte numéro 4

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2011

1 décès enregistré en 2011 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Février 2011

• - Odette BERNE décédée le 22 février 2011 à l'age de 73 ans et née à Saint-Éloi le 13 mai 1937. Acte numéro 1

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2010

3 décès enregistrés en 2010 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Juin 2010

• - Paul GROBON (Paul Joseph GROBON) décédé le 10 juin 2010 à l'age de 78 ans et né à Saint-Nizier-le-Désert le 25 janvier 1932. Acte numéro 7

Décès en Mars 2010

• - Didier DAGAND (Didier Philippe DAGAND) décédé le 6 mars 2010 à l'age de 45 ans et né à Lyon 8e arrondissement le 12 janvier 1965. Acte numéro 3
• - Eric SASSOUE décédé le 6 mars 2010 à l'age de 46 ans et né à Lyon 3e arrondissement le 6 mai 1963. Acte numéro 4

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2008

1 décès enregistré en 2008 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Novembre 2008

• - Paul DAUJAT (Paul Pierre Louis DAUJAT) décédé le 24 novembre 2008 à l'age de 73 ans et né à Saint-Étienne-du-Bois le 26 mai 1935. Acte numéro 3

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2007

1 décès enregistré en 2007 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Mai 2007

• - René BLANCHET décédé le 18 mai 2007 à l'age de 59 ans et né sur la même commune le 8 décembre 1947. Acte numéro 1

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2006

2 décès enregistrés en 2006 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Décembre 2006

• - Louis CHARLUT (Louis Roger Marcel CHARLUT) décédé le 24 décembre 2006 à l'age de 59 ans et né à Braux (21) le 16 avril 1947. Acte numéro 6
• - René GIROUD (René Pierre GIROUD) décédé le 22 décembre 2006 à l'age de 73 ans et né sur la même commune le 21 novembre 1933. Acte numéro 5

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2005

2 décès enregistrés en 2005 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Février 2005

• - Bernard MARTINI (Bernard Maurice MARTINI) décédé le 3 février 2005 à l'age de 52 ans et né à Lyon 2e arrondissement le 12 août 1952. Acte numéro 2
• - Christiane MICHEL (Christiane Pierrette MICHEL) décédée le 1 février 2005 à l'age de 62 ans et née à Lyon 4e arrondissement le 3 février 1942. Acte numéro 1

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2004

1 décès enregistré en 2004 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Juin 2004

• - Marc JACQUEMET décédé le 22 juin 2004 à l'age de 34 ans et né à Ambérieu-en-Bugey le 18 octobre 1969. Acte numéro 3

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2003

1 décès enregistré en 2003 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Octobre 2003

• - Marie-Vivienne POLEYA décédée le 9 octobre 2003 à l'age de 63 ans et née à Saint-Denis (974) le 28 juin 1940. Acte numéro 1

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 2002

2 décès enregistrés en 2002 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Juillet 2002

• - Vincent NEMESI décédé le 1 juillet 2002 à l'age de 70 ans et né à Lyon 7e arrondissement le 28 août 1931. Acte numéro 2

Décès en Mai 2002

• - Jacques BRANCA (Jacques Pierre BRANCA) décédé le 19 mai 2002 à l'age de 17 ans et né à Lyon 8e arrondissement le 29 avril 1985. Acte numéro 1

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 1999

1 décès enregistré en 1999 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Septembre 1999

• - Cédric LEO (Cédric René LEO) décédé le 26 septembre 1999 à l'age de 21 ans et né à Lyon 4e arrondissement le 16 septembre 1978. Acte numéro 1

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 1997

3 décès enregistrés en 1997 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Novembre 1997

• - Denys MASSOT (Denys Paul Marie MASSOT) décédé le 12 novembre 1997 à l'age de 59 ans et né à Bourg-en-Bresse le 3 octobre 1938. Acte numéro 00005

Décès en Juillet 1997

• - Mehdi DENDENE (Mehdi Hadj DENDENE) décédé le 17 juillet 1997 à l'age de 16 ans et né à Lyon 3e arrondissement le 25 août 1980. Acte numéro 00003

Décès en Février 1997

• - Alain MARCEAU (Alain Jean-Michel MARCEAU) décédé le 21 février 1997 à l'age de 38 ans et né à Lyon 2e arrondissement le 27 mars 1958. Acte numéro 00001

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 1995

1 décès enregistré en 1995 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Avril 1995

• - Marie PLANTIER décédée le 19 avril 1995 à l'age de 90 ans et née sur la même commune le 19 avril 1905. Acte numéro 02

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 1994

1 décès enregistré en 1994 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Mars 1994

• - Marius PHILIP (Marius Germain PHILIP) décédé le 14 mars 1994 à l'age de 69 ans et né à Arvieux (05) le 8 avril 1924. Acte numéro 3

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 1992

6 décès enregistrés en 1992 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Novembre 1992

• - Micheline CHATAIN (Micheline Estelle CHATAIN) décédée le 4 novembre 1992 à l'age de 66 ans et née à Joigny (89) le 26 novembre 1925. Acte numéro 9

Décès en Février 1992

• - Laurence CARLINI (Laurence Constance CARLINI) décédée le 23 février 1992 à l'age de 18 ans et née à Marseille (13) le 19 juillet 1973. Acte numéro 4
• - Carlos VILLACAMPA (Carlos Lorenzine VILLACAMPA) décédé le 23 février 1992 à l'age de 21 ans et né à Lyon 2e arrondissement le 30 août 1970. Acte numéro 5
• - Franck FRADOT décédé le 23 février 1992 à l'age de 20 ans et né à Rillieux-la-Pape (69) le 11 juin 1971. Acte numéro 6
• - Véronique KERBART (Véronique Louisette Patricia KERBART) décédée le 23 février 1992 à l'age de 18 ans et née à Marseille (13) le 12 juin 1973. Acte numéro 7
• - Gerald CATTOZ (Gerald Dominique Jean CATTOZ) décédé le 23 février 1992 à l'age de 23 ans et né à Lyon 6e arrondissement le 7 octobre 1968. Acte numéro 3

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 1991

1 décès enregistré en 1991 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Novembre 1991

• - Roger FAUBERT (Roger Jean FAUBERT) décédé le 10 novembre 1991 à l'age de 57 ans et né à Lyon 4e arrondissement le 14 février 1934. Acte numéro 3

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 1990

2 décès enregistrés en 1990 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Octobre 1990

• - Louise L HERBETTE décédée le 12 octobre 1990 à l'age de 61 ans et née à Châtillon-la-Palud le 11 août 1929. Acte numéro 4

Décès en Mars 1990

• - Tarike CHABTA décédé le 3 mars 1990 à l'age de 15 ans et né à Bourg-en-Bresse le 8 août 1974. Acte numéro 01

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 1989

1 décès enregistré en 1989 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Août 1989

• - Eugène RICHARD (Eugène Francisque RICHARD) décédé le 24 août 1989 à l'age de 64 ans et né à Lyon 3e arrondissement le 4 août 1925. Acte numéro 2

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 1988

3 décès enregistrés en 1988 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Décembre 1988

• - Joseph CHALAMONT (Joseph Antoine CHALAMONT) décédé le 27 décembre 1988 à l'age de 67 ans et né à Lyon 2e arrondissement le 9 mars 1921. Acte numéro 5

Décès en Novembre 1988

• - Lucienne RIVET (Lucienne Josephine RIVET) décédée le 30 novembre 1988 à l'age de 71 ans et née à Chalamont le 20 mai 1917. Acte numéro 3
• - Stephane LEDUC (Stephane Pierre Jacques Cornil LEDUC) décédé le 3 novembre 1988 à l'age de 20 ans et né à Hazebrouck (59) le 22 septembre 1968. Acte numéro 2
• - Marjorie DEPERRAZ (Marjorie Noelle DEPERRAZ) décédée le 25 novembre 1987 à l'age de 7 ans et née à Pierrelatte (26) le 26 décembre 1979. Acte numéro 7

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 1987

2 décès enregistrés en 1987 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Mai 1987

• - Lea BERAS (Lea Fernande BERAS) décédée le 19 mai 1987 à l'age de 79 ans et née à Lyon 2e arrondissement le 4 juin 1907. Acte numéro 5

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 1986

2 décès enregistrés en 1986 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Juin 1986

• - Charles FOURNIER (Charles Albert Henri FOURNIER) décédé le 26 juin 1986 à l'age de 81 ans et né à Valence (26) le 1 juin 1905. Acte numéro 21

Décès en Mars 1986

• - Michel THIMON (Michel Antoine THIMON) décédé le 16 mars 1986 à l'age de 79 ans et né sur la même commune le 10 décembre 1906. Acte numéro 1

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 1985

2 décès enregistrés en 1985 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Décembre 1985

• - Clotilde DILAS (Clotilde Elisa DILAS) décédée le 21 décembre 1985 à l'age de 79 ans et née sur la même commune le 13 août 1906. Acte numéro 4

Décès en Novembre 1985

• - Robert SOQUET décédé le 3 novembre 1985 à l'age de 47 ans et né à Chalamont le 23 décembre 1937. Acte numéro 3

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 1984

1 décès enregistré en 1984 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Août 1984

• - Felix MORTEL décédé le 24 août 1984 à l'age de 74 ans et né à Péronnas le 2 novembre 1909. Acte numéro 3

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 1983

1 décès enregistré en 1983 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Mars 1983

• - Raymond GIRERD (Raymond Lucien GIRERD) décédé le 6 mars 1983 à l'age de 20 ans et né à Bourg-en-Bresse le 6 septembre 1962. Acte numéro 1

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 1982

4 décès enregistrés en 1982 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Septembre 1982

• - Alain MUNOZ-MONSERAL décédé le 9 septembre 1982 à l'age de 28 ans et né à Lyon 3e arrondissement le 3 mars 1954. Acte numéro 4
• - Charles CALARD décédé le 9 septembre 1982 à l'age de 29 ans et né à Montluel le 24 janvier 1953. Acte numéro 3

Décès en Juillet 1982

• - Jean HONOREZ (Jean Pierre HONOREZ) décédé le 5 juillet 1982 à l'age de 41 ans et né à Jeumont (59) le 30 mai 1941. Acte numéro 2

Décès en Janvier 1982

• - Joseph GEOFFRAY décédé le 10 janvier 1982 à l'age de 71 ans et né à Saint-Éloi le 8 avril 1910. Acte numéro 1

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 1981

3 décès enregistrés en 1981 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Juillet 1981

• - Bruno DANDEVILLE (Bruno Marcel DANDEVILLE) décédé le 31 juillet 1981 à l'age de 17 ans et né à Lyon 3e arrondissement le 4 juin 1964. Acte numéro 3

Décès en Juin 1981

• - Daniel POMMIER décédé le 28 juin 1981 à l'age de 33 ans et né à Villieu-Loyes-Mollon le 2 janvier 1948. Acte numéro 2

Décès en Mai 1981

• - Jean BOZON décédé le 19 mai 1981 à l'age de 81 ans et né à Saint-Éloi le 18 mars 1900. Acte numéro 1
• - Alain JUENET décédé le 14 mai 1979 à l'age de 21 ans et né à Bourg-en-Bresse le 26 février 1958. Acte numéro 1
• - Michel GROSSET décédé le 14 mai 1979 à l'age de 21 ans et né à Meximieux le 22 septembre 1957. Acte numéro 3
• - René PEROZZO décédé le 14 mai 1979 à l'age de 22 ans et né à Bourg-en-Bresse le 5 juillet 1956. Acte numéro 2

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 1977

3 décès enregistrés en 1977 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Septembre 1977

• - Claudius MARBEAUD décédé le 22 septembre 1977 à l'age de 62 ans et né sur la même commune le 24 décembre 1914. Acte numéro 3

Décès en Juillet 1977

• - Raymond CHANEL (Raymond Marc CHANEL) décédé le 12 juillet 1977 à l'age de 26 ans et né à Bourg-en-Bresse le 22 novembre 1950. Acte numéro 2

Décès en Juin 1977

• - Marie-Christine CHENET (Marie-Christine Paule Marguerite CHENET) décédée le 4 juin 1977 à l'age de 19 ans et née à Mâcon (71) le 5 novembre 1957. Acte numéro 1

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 1974

1 décès enregistré en 1974 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Janvier 1974

• - Françoise GERBEL (Françoise Josephe GERBEL) décédée le 25 janvier 1974 à l'age de 62 ans et née à Saint-Paul-de-Varax le 10 juillet 1911. Acte numéro 1

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 1973

2 décès enregistrés en 1973 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Décembre 1973

• - Yves RAT (Yves Emile RAT) décédé le 4 décembre 1973 à l'age de 35 ans et né à Chazey-sur-Ain le 30 juillet 1938. Acte numéro 8

Décès en Mai 1973

• - Gabriel SOFFRAY décédé le 5 mai 1973 à l'age de 75 ans et né à Meximieux le 13 avril 1898. Acte numéro 4

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 1971

1 décès enregistré en 1971 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Mars 1971

• - Jean LABRY (Jean Emile LABRY) décédé le 5 mars 1971 à l'age de 73 ans et né sur la même commune le 24 février 1898. Acte numéro 1

Décès sur la commune de Rignieux-le-Franc en 1970

1 décès enregistré en 1970 sur la commune de Rignieux-le-Franc.

Décès en Janvier 1970

• - Eveline RACCURT (Eveline Hélène RACCURT) décédée le 31 janvier 1970 à l'age de 22 ans et née à Béligneux le 5 mai 1947. Acte numéro 2

Recherche d'un acte de décès par famille

• Décès famille Dal
• Décès famille Moro
• Décès famille Thomas
• Décès famille Brun
• Décès famille Blochet
• Décès famille Morateur
• Décès famille Bersani-escanero
• Décès famille Bertholet
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• Décès famille Bouquet
• Décès famille Ndoumbe
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• Décès famille Pin
• Décès famille Margerie
• Décès famille Godard
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• Décès famille Grobon
• Décès famille Dagand

Acte de décès dans une commune proche de Rignieux-le-Franc

• Acte de décès Crans
• Acte de décès Saint-Éloi
• Acte de décès Villieu-Loyes-Mollon

• Acte de décès Meximieux
• Acte de décès Pérouges
• Acte de décès Bourg-Saint-Christophe

• Acte de décès Châtillon-la-Palud
• Acte de décès Chalamont
• Acte de décès Faramans

Acte de décès dans une commune du département de l'Ain

• Acte de décès Bourg-en-Bresse
• Acte de décès Oyonnax
• Acte de décès Valserhône

• Acte de décès Ambérieu-en-Bugey
• Acte de décès Saint-Genis-Pouilly
• Acte de décès Gex

• Acte de décès Ferney-Voltaire
• Acte de décès Divonne-les-Bains
• Acte de décès Miribel