79 décès sont enregistrés à Saint-Hilarion. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.
Âge moyen au décès : 63 ans (médiane 69 ans)
Répartition : 62 % d'hommes, 38 % de femmes
3 saint-hilarionais nés et décédés dans la commune (4 %)
Mois le plus fréquent : juin
Vous recherchez un proche à Saint-Hilarion, vous faite des recherches généalogiques sur Saint-Hilarion ou vous avez besoin d'un certificat de décès ? Retrouvez la liste des actes de décès à Saint-Hilarion ci-dessous.Vous pouvez faire une demande d'acte de décès à la mairie de Saint-Hilarion dans le département des Yvelines. Vous pouvez vous rendre directement au guichet d'état civil à la mairie de Saint-Hilarion située au 40 Route Rambouillet aux horaires d'ouverture suivant : Le lundi : de 10h00 à 12h00, le mercredi : de 09h00 à 11h00, le jeudi : de 14h30 à 16h30, le vendredi : de 17h30 à 19h30 Saint-Hilarion compte 999 habitants. Saint-Hilarion dispose d'un crématorium sur le territoire de la commune, le crématorium de Pierres.
Questions fréquentes sur l'acte de décès de Saint-Hilarion
Comment obtenir un acte de décès à Saint-Hilarion ?
L'acte de décès est délivré par la mairie de Saint-Hilarion, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Aucun acte de décès est enregistré cette année sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 2025
2 décès enregistrés en 2025 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Décembre 2025
- Victor DOS SANTOS (Victor Manuel DOS SANTOS) décédé le 22 décembre 2025 à l'age de 52 ans le 25 janvier 1973. Acte numéro 17
Décès en Août 2025
- Lucien BODIVIT (Lucien Louis BODIVIT) décédé le 18 août 2025 à l'age de 80 ans et né à Paris 14e arrondissement le 17 juillet 1945. Acte numéro 8
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 2024
1 décès enregistré en 2024 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Janvier 2024
- Damien CHAPUZET (Damien Julien CHAPUZET) décédé le 17 janvier 2024 à l'age de 41 ans et né à Clamart (92) le 23 décembre 1982. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 2023
1 décès enregistré en 2023 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Août 2023
- Emmanuel PIGNAL (Emmanuel André Marie François PIGNAL) décédé le 24 août 2023 à l'age de 71 ans et né à Jallieu (38) le 13 janvier 1952. Acte numéro 12
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 2021
6 décès enregistrés en 2021 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Novembre 2021
- Guy CAZABAT (Guy Jean CAZABAT) décédé le 13 novembre 2021 à l'age de 90 ans et né à Saint-Maurice-d'Ibie (07) le 9 août 1931. Acte numéro 22
Décès en Juin 2021
- Dominique CHAPUZET (Dominique Bernard CHAPUZET) décédé le 29 juin 2021 à l'age de 68 ans et né à Jonzac (17) le 8 février 1953. Acte numéro 14
Décès en Mai 2021
- Bettina REDON (Bettina Angelique REDON) décédée le 26 mai 2021 à l'age de 35 ans et née à Châteauroux (36) le 25 avril 1986. Acte numéro 11
Décès en Avril 2021
- Maxime AUGER (Maxime Romain Mathieu AUGER) décédé le 10 avril 2021 à l'age de 30 ans et né à Rambouillet le 16 décembre 1990. Acte numéro 7
Décès en Mars 2021
- Françoise DUCHENE (Françoise Marie Jeanne DUCHENE) décédée le 13 mars 2021 à l'age de 68 ans et née à Sartrouville le 27 avril 1952. Acte numéro 3
Décès en Février 2021
- Jean-Louis HERNANDO (Jean-Louis Charles HERNANDO) décédé le 24 février 2021 à l'age de 72 ans et né à Paris 8e arrondissement le 31 décembre 1948. Acte numéro 2
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 2020
1 décès enregistré en 2020 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Mars 2020
- Claude LATOUCHE (Claude André LATOUCHE) décédé le 26 mars 2020 à l'age de 82 ans et né à Yèvres (28) le 27 juin 1937. Acte numéro 3
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 2019
1 décès enregistré en 2019 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Janvier 2019
- Jean DEFOSSEZ (Jean Gérard DEFOSSEZ) décédé le 23 janvier 2019 à l'age de 84 ans et né à Choisies (59) le 12 mars 1934. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 2018
3 décès enregistrés en 2018 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Septembre 2018
- Estelle DUBOURG décédée le 28 septembre 2018 à l'age de 81 ans et née à Ploujean (29) le 7 mars 1937. Acte numéro 10
Décès en Avril 2018
- Philippe GAUDICHON (Philippe Joseph Guy GAUDICHON) décédé le 24 avril 2018 à l'age de 63 ans et né à Paris 4e arrondissement le 3 mars 1955. Acte numéro 3
Décès en Mars 2018
- Gabriel GALLAND (Gabriel Raymond Victor GALLAND) décédé le 1 mars 2018 à l'age de 86 ans et né à Épernon (28) le 26 décembre 1931. Acte numéro 2
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 2017
1 décès enregistré en 2017 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Juin 2017
- Viviane FRANCE (Viviane Renée FRANCE) décédée le 14 juin 2017 à l'age de 62 ans le 7 octobre 1954. Acte numéro 2
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 2015
2 décès enregistrés en 2015 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Juillet 2015
- Colette LANOUE (Colette Jeanne Juliette LANOUE) décédée le 24 juillet 2015 à l'age de 83 ans et née à Plaisir le 8 avril 1932. Acte numéro 8
Décès en Janvier 2015
- Mickael BUSSET (Mickael Eric BUSSET) décédé le 5 janvier 2015 à l'age de 33 ans et né à Nancy (54) le 2 juin 1981. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 2014
2 décès enregistrés en 2014 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Novembre 2014
- Marie LAMOUCHE (Marie Armelle Jeanne LAMOUCHE) décédée le 29 novembre 2014 à l'age de 92 ans et née à Brest (29) le 8 mai 1922. Acte numéro 8
Décès en Avril 2014
- Raymond LHARDY (Raymond Robert LHARDY) décédé le 23 avril 2014 à l'age de 70 ans le 30 avril 1943. Acte numéro 4
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 2013
1 décès enregistré en 2013 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Juin 2013
- Sylvie COUET (Sylvie Jacqueline COUET) décédée le 26 juin 2013 à l'age de 49 ans et née à Rambouillet le 19 mars 1964. Acte numéro 9
- Sébastien ESNAULT (Sébastien Robert Claude ESNAULT) décédé le 19 juin 2012 à l'age de 38 ans et né à Aubervilliers (93) le 29 juillet 1973. Acte numéro 8
- Josette COLLIN décédée le 8 juin 2011 à l'age de 67 ans et née à Paris 14e arrondissement le 8 février 1944. Acte numéro 8
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 2010
3 décès enregistrés en 2010 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Novembre 2010
- Pierre BOITEUX (Pierre Edmond Louis BOITEUX) décédé le 18 novembre 2010 à l'age de 67 ans le 1 juillet 1943. Acte numéro 11
Décès en Juillet 2010
- Josiane GARCIA (Josiane Madeleine GARCIA) décédée le 29 juillet 2010 à l'age de 68 ans et née à Paris 14e arrondissement le 18 septembre 1941. Acte numéro 9
Décès en Mai 2010
- Philippe PIGNAL (Philippe Adolphe Marie Louis PIGNAL) décédé le 12 mai 2010 à l'age de 86 ans et né à Étretat (76) le 17 septembre 1923. Acte numéro 5
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 2007
1 décès enregistré en 2007 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Juillet 2007
- Marthe ESTABLE (Marthe Marie Henriette ESTABLE) décédée le 28 juillet 2007 à l'age de 96 ans et née à Pélissanne (13) le 21 avril 1911. Acte numéro 5
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 2006
1 décès enregistré en 2006 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Juin 2006
- Bernard LAMBERT (Bernard Léon Albert LAMBERT) décédé le 12 juin 2006 à l'age de 83 ans et né à Gasville-Oisème (28) le 16 décembre 1922. Acte numéro 6
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 2005
2 décès enregistrés en 2005 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Avril 2005
- Régis CHOMIENNE (Régis Ange François CHOMIENNE) décédé le 4 avril 2005 à l'age de 86 ans et né à Toulon (83) le 27 avril 1918. Acte numéro 3
Décès en Février 2005
- Georges JACOB (Georges Maurice Joseph JACOB) décédé le 7 février 2005 à l'age de 64 ans et né sur la même commune le 18 février 1940. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 2004
3 décès enregistrés en 2004 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Septembre 2004
- Stephane GAUTHIER décédé le 27 septembre 2004 à l'age de 41 ans le 17 juin 1963. Acte numéro 14
Décès en Juillet 2004
- Gisèle VILLETTE (Gisèle Henriette Marie VILLETTE) décédée le 6 juillet 2004 à l'age de 81 ans et née à Châtillon-en-Dunois (28) le 20 mars 1923. Acte numéro 12
Décès en Juin 2004
- Jonathan MOREAU (Jonathan Claude Louis MOREAU) décédé le 28 juin 2004 à l'age de 22 ans et né à Chambray-lès-Tours (37) le 10 février 1982. Acte numéro 10
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 2003
2 décès enregistrés en 2003 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Août 2003
- Michel MARREZ (Michel André MARREZ) décédé le 18 août 2003 à l'age de 77 ans le 15 mai 1926. Acte numéro 9
Décès en Avril 2003
- Jean PELTIER (Jean René François PELTIER) décédé le 25 avril 2003 à l'age de 56 ans et né à Laval (53) le 21 août 1946. Acte numéro 3
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 2002
2 décès enregistrés en 2002 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Mai 2002
- Bernard BELLANGER (Bernard Louis Principe BELLANGER) décédé le 2 mai 2002 à l'age de 69 ans et né à René (72) le 6 février 1933. Acte numéro 8
Décès en Janvier 2002
- Madeleine BERMENT (Madeleine Paulette BERMENT) décédée le 28 janvier 2002 à l'age de 85 ans et née à Rambouillet le 24 octobre 1916. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 2001
2 décès enregistrés en 2001 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Juin 2001
- Germaine ANDRE décédée le 6 juin 2001 à l'age de 92 ans et née à Nancy (54) le 23 mai 1909. Acte numéro 8
Décès en Mars 2001
- Colette BREARD (Colette Alfredine Georgette Albertine BREARD) décédée le 30 mars 2001 à l'age de 70 ans et née à Rives-en-Seine (76) le 15 avril 1930. Acte numéro 4
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 2000
3 décès enregistrés en 2000 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Novembre 2000
- Lilian VENANT (Lilian Raoul Serge VENANT) décédé le 19 novembre 2000 à l'age de 36 ans et né à Retheuil (02) le 2 février 1964. Acte numéro 11
Décès en Mars 2000
- Boris ROBERT (Boris Daniel ROBERT) décédé le 25 mars 2000 à l'age de 19 ans et né à Orléans (45) le 22 avril 1980. Acte numéro 5
Décès en Février 2000
- François LUIZET (François Louis Jean LUIZET) décédé le 25 février 2000 à l'age de 64 ans et né à Lyon 5e arrondissement le 24 juin 1935. Acte numéro 2
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1999
1 décès enregistré en 1999 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Janvier 1999
- Raymonde BESNARD (Raymonde Paulette BESNARD) décédée le 1 janvier 1999 à l'age de 78 ans et née sur la même commune le 24 janvier 1920. Acte numéro 000000001
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1998
3 décès enregistrés en 1998 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Décembre 1998
- Jeannine MORDEFROID (Jeannine Denise Louise MORDEFROID) décédée le 22 décembre 1998 à l'age de 73 ans et née à Marcigny (71) le 25 août 1925. Acte numéro 000000010
- Victor COURONNE décédé le 22 décembre 1998 à l'age de 79 ans et né à Lormaye (28) le 14 avril 1919. Acte numéro 000000011
Décès en Octobre 1998
- Martial TAILLEBOIS (Martial Firmin TAILLEBOIS) décédé le 16 octobre 1998 à l'age de 70 ans et né sur la même commune le 18 juillet 1928. Acte numéro 00008
- Claude ZOGRAPHOS décédé le 5 octobre 1997 à l'age de 63 ans et né à Paris 14e arrondissement le 28 mars 1934. Acte numéro 00007
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1997
2 décès enregistrés en 1997 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Juin 1997
- André TAYSSE (André Jean TAYSSE) décédé le 26 juin 1997 à l'age de 82 ans et né à Paris 15e arrondissement le 23 juillet 1914. Acte numéro 00003
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1995
3 décès enregistrés en 1995 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Septembre 1995
- Anne METERISSIAN (Anne Vitalie Claudia Angelina METERISSIAN) décédée le 21 septembre 1995 à l'age de 27 ans et née à Rambouillet le 17 novembre 1967. Acte numéro 8
- Cyril VENTURINI (Cyril Bernard VENTURINI) décédé le 3 septembre 1995 à l'age de 25 ans et né à Paris 18e arrondissement le 26 septembre 1969. Acte numéro 6
Décès en Mai 1995
- Maurice VENTEJOUX (Maurice Georges VENTEJOUX) décédé le 3 mai 1995 à l'age de 67 ans et né à Boulogne-Billancourt (92) le 15 septembre 1927. Acte numéro 4
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1994
2 décès enregistrés en 1994 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Juin 1994
- Jacques TROCMA (Jacques Louis TROCMA) décédé le 9 juin 1994 à l'age de 59 ans et né à la Rochelle (17) le 31 mai 1935. Acte numéro 3
Décès en Janvier 1994
- Andrée BIGNET (Andrée Charlotte Mathilde BIGNET) décédée le 1 janvier 1994 à l'age de 87 ans et née à Graulhet (81) le 8 avril 1906. Acte numéro 1/
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1993
1 décès enregistré en 1993 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Septembre 1993
- Madeleine GUIGNARD (Madeleine Yvonne GUIGNARD) décédée le 29 septembre 1993 à l'age de 85 ans et née à Villejuif (94) le 26 janvier 1908. Acte numéro 7
- Claude BRILLET (Claude Gérard Fernand BRILLET) décédé le 24 septembre 1992 à l'age de 55 ans et né à Versailles le 27 novembre 1936. Acte numéro 657
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1991
1 décès enregistré en 1991 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Mai 1991
- Franck SAULE (Franck Sylvain SAULE) décédé le 27 mai 1991 à l'age de 19 ans et né à Enghien-les-Bains (95) le 8 mars 1972. Acte numéro 4
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1989
2 décès enregistrés en 1989 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Décembre 1989
- Lucie KALLENBRUNNEN (Lucie Berthe Clotilde KALLENBRUNNEN) décédée le 27 décembre 1989 à l'age de 83 ans et née à Goussainville (28) le 11 avril 1906. Acte numéro 6
- Louise KALLENBRUNNEN (Louise Berthe Clotilde KALLENBRUNNEN) décédée le 27 décembre 1989 à l'age de 83 ans et née à Goussainville (28) le 11 avril 1906. Acte numéro 6
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1988
2 décès enregistrés en 1988 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Juin 1988
- Denis DUMAIS (Denis René Pierre DUMAIS) décédé le 22 juin 1988 à l'age de 13 ans et né à Chartres (28) le 20 février 1975. Acte numéro 2
- Marie CHARRAIRE (Marie Lucienne CHARRAIRE) décédée le 10 juin 1988 à l'age de 58 ans et née à Saint-Martin-sous-Vigouroux (15) le 28 juillet 1929. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1987
1 décès enregistré en 1987 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Janvier 1987
- Mireille GASSE (Mireille Marcelle Emilie GASSE) décédée le 23 janvier 1987 à l'age de 54 ans et née à Chartres (28) le 18 août 1932. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1986
2 décès enregistrés en 1986 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Juillet 1986
- Philippe VINCENDON (Philippe Jean Marie VINCENDON) décédé le 17 juillet 1986 à l'age de 84 ans et né à Paris 7e arrondissement le 24 novembre 1901. Acte numéro 6
Décès en Février 1986
- Geoffroy DE MALET DE COUPIGNY (Geoffroy Marie Antoine DE MALET DE COUPIGNY) décédé le 16 février 1986 à l'age de 21 ans et né à Saumur (49) le 22 mai 1964. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1985
2 décès enregistrés en 1985 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Décembre 1985
- Cesarine LABOU (Cesarine Aimee Marie LABOU) décédée le 23 décembre 1985 à l'age de 78 ans et née à Merdrignac (22) le 16 septembre 1907. Acte numéro 9
Décès en Mai 1985
- Louis GEDOUIN (Louis Alfred GEDOUIN) décédé le 7 mai 1985 à l'age de 72 ans et né à Rennes (35) le 3 juin 1912. Acte numéro 2
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1984
1 décès enregistré en 1984 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Mars 1984
- Paul FETTU (Paul Jean Jules FETTU) décédé le 8 mars 1984 à l'age de 60 ans et né à Bullou (28) le 13 mars 1923. Acte numéro 2
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1982
2 décès enregistrés en 1982 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Septembre 1982
- Stephane WINTERSTEN décédé le 26 septembre 1982 à l'age de 10 ans et né à Abbeville (80) le 16 août 1972. Acte numéro 5
Décès en Janvier 1982
- Georges ABRUTH décédé le 2 janvier 1982 à l'age de 68 ans et né à Erre (59) le 4 août 1913. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1981
1 décès enregistré en 1981 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Juillet 1981
- Michel BERGAULT (Michel Paul BERGAULT) décédé le 3 juillet 1981 à l'age de 30 ans et né à Maintenon (28) le 19 février 1951. Acte numéro 3
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1980
1 décès enregistré en 1980 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Février 1980
- Armelle MOISY (Armelle Geneviève Marguerite MOISY) décédée le 23 février 1980 à l'age de 6 ans et née à Boulogne-Billancourt (92) le 24 juillet 1973. Acte numéro 2
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1979
2 décès enregistrés en 1979 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Novembre 1979
- Augustine GIRARD décédée le 29 novembre 1979 à l'age de 88 ans et née à Montvicq (03) le 18 novembre 1891. Acte numéro 11
Décès en Janvier 1979
- Raymonde COLAS (Raymonde Louise COLAS) décédée le 1 janvier 1979 à l'age de 63 ans et née à Paris 18e arrondissement le 27 février 1915. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1978
2 décès enregistrés en 1978 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Juin 1978
- Augustine LEFEVRE (Augustine Armantine LEFEVRE) décédée le 6 juin 1978 à l'age de 68 ans et née à Émancé le 18 août 1909. Acte numéro 3
Décès en Février 1978
- Raoul FOUQUET (Raoul Emile FOUQUET) décédé le 8 février 1978 à l'age de 77 ans et né au Mans (72) le 9 août 1900. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1976
2 décès enregistrés en 1976 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Octobre 1976
- Reine COULON (Reine Marguerite COULON) décédée le 28 octobre 1976 à l'age de 76 ans et née à Épernon (28) le 9 juillet 1900. Acte numéro 11
- Claudinette BONNETTE décédée le 5 octobre 1976 à l'age de 81 ans et née à Saint-Bonnet-le-Bourg (63) le 26 décembre 1894. Acte numéro 9
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1975
1 décès enregistré en 1975 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Mars 1975
- Eugène THOMAS (Eugène François THOMAS) décédé le 25 mars 1975 à l'age de 76 ans et né à Viroflay le 17 février 1899. Acte numéro 2
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1974
1 décès enregistré en 1974 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Septembre 1974
- Joseph GAULTIER (Joseph Jean Baptiste GAULTIER) décédé le 28 septembre 1974 à l'age de 69 ans et né à Lanrelas (22) le 16 mars 1905. Acte numéro 9
Décès sur la commune de Saint-Hilarion en 1971
1 décès enregistré en 1971 sur la commune de Saint-Hilarion.
Décès en Décembre 1971
- Ovide CHEVALIER (Ovide Jules Paul CHEVALIER) décédé le 11 décembre 1971 à l'age de 69 ans et né à Notre-Dame-de-Bondeville (76) le 30 janvier 1902. Acte numéro 11