Acte de décès des familles Attanasio

Voici la liste des 120 actes de décès suivant votre recherche.

Source : fichier INSEE des décès depuis 1970. Données mises à jour le 23 septembre 2026. Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.

02 - Aisne

• - Lucien ATTANASIO (Lucien Giro Raymond ATTANASIO) décédé le 23 avril 2003 à Saint-Quentin à l'age de 62 ans et né en Algérie le 22 janvier 1941. Acte numéro 000000383

04 - Alpes-de-Haute-Provence

• - Gino ATTANASIO (Gino Léon Marcel Armand Joseph ATTANASIO) décédé le 6 mars 2020 à Champtercier à l'age de 88 ans et né à Menton (06) le 3 février 1932. Acte numéro 7
• - Michel ATTANASIO (Michel Louis Raymond ATTANASIO) décédé le 18 janvier 2025 à Manosque à l'age de 68 ans et né à Toulon (83) le 30 juillet 1956. Acte numéro 48

05 - Hautes-Alpes

• - Henri ATTANASIO (Henri Antoine ATTANASIO) décédé le 13 décembre 2003 à Gap à l'age de 82 ans et né au Maroc le 14 octobre 1921. Acte numéro 000000593

06 - Alpes-Maritimes

• - Augustin ATTANASIO décédé le 28 avril 2007 à Grasse à l'age de 80 ans et né en Algérie le 28 août 1926. Acte numéro 000000334
• - Felicia ATTANASIO décédée le 9 avril 2025 à Menton à l'age de 82 ans et née en Italie le 8 juillet 1942. Acte numéro 134
• - Andrea ATTANASIO décédé le 21 mars 2025 à Nice à l'age de 81 ans et né en Italie le 5 décembre 1943. Acte numéro 1295
• - Fernande ATTANASIO (Fernande Lucie ATTANASIO) décédée le 3 décembre 2008 à Nice à l'age de 90 ans et née en Tunisie le 9 mai 1918. Acte numéro 4776
• - Cyril ATTANASIO (Cyril Robert Louis ATTANASIO) décédé le 23 décembre 1996 à Nice à l'age de 22 ans et né à Suresnes (92) le 21 juin 1974. Acte numéro 05535
• - Ida ATTANASIO décédée le 13 mars 1993 à Nice à l'age de 71 ans et née en Italie le 17 janvier 1922. Acte numéro 01208
• - Ignazia ATTANASIO décédée le 12 septembre 1990 à Nice à l'age de 87 ans et née en Italie le 25 avril 1903. Acte numéro 4216

11 - Aude

• - Arlette ATTANASIO décédée le 7 avril 2025 à Narbonne à l'age de 92 ans le 25 mai 1932. Acte numéro 363

12 - Aveyron

• - Jeanne ATTANASIO (Jeanne Augustine ATTANASIO) décédée le 2 mai 2004 à Olemps à l'age de 82 ans et née en Algérie le 14 février 1922. Acte numéro 69
• - Michel ATTANASIO décédé le 1 septembre 2003 à Rodez à l'age de 89 ans et né en Algérie le 31 août 1914. Acte numéro 000000416

13 - Bouches-du-Rhône

• - Josephine ATTANASIO décédée le 27 novembre 1991 à Aix-en-Provence à l'age de 76 ans et née en Tunisie le 12 octobre 1915. Acte numéro 1241
• - Lionel ATTANASIO (Lionel Jacques Sauveur Robert ATTANASIO) décédé le 11 avril 1981 à Aubagne à l'age de 9 ans et né sur la même commune le 25 juin 1971. Acte numéro 294
• - Georges ATTANASIO décédé le 6 avril 1991 à Marseille à l'age de 73 ans et né en Algérie le 30 juin 1917. Acte numéro 335/151
• - Irene ATTANASIO décédée le 21 septembre 1989 à Marseille à l'age de 70 ans et née sur la même commune le 3 août 1919. Acte numéro 94/053
• - Nicolas ATTANASIO (Nicolas Athanase ATTANASIO) décédé le 10 juillet 1983 à Marseille à l'age de 62 ans et né sur la même commune le 24 avril 1921. Acte numéro S5 1/37
• - Jeannine ATTANASIO (Jeannine Assomption ATTANASIO) décédée le 23 août 2015 à Martigues à l'age de 80 ans et née sur la même commune le 25 octobre 1934. Acte numéro 478
• - Joseph ATTANASIO (Joseph Raphael ATTANASIO) décédé le 25 août 2012 à Martigues à l'age de 85 ans et né sur la même commune le 20 février 1927. Acte numéro 447
• - Denise ATTANASIO (Denise Gabrielle Ernestine ATTANASIO) décédée le 1 juillet 1994 à Martigues à l'age de 62 ans et née sur la même commune le 1 décembre 1931. Acte numéro 306
• - Charles ATTANASIO décédé le 14 mars 2010 à Peypin à l'age de 66 ans et né à Marseille le 13 avril 1943. Acte numéro 08
• - Jean ATTANASIO décédé le 27 novembre 2018 à Marseille 3e arrondissement à l'age de 92 ans et né en Algérie le 30 novembre 1925. Acte numéro 510
• - Jean-Daniel ATTANASIO (Jean-Daniel Nicolas ATTANASIO) décédé le 8 juin 2024 à Marseille 4e arrondissement à l'age de 71 ans et né à Marseille le 8 janvier 1953. Acte numéro 253
• - Gilbert ATTANASIO décédé le 8 mars 2022 à Marseille 4e arrondissement à l'age de 89 ans et né en Algérie le 28 février 1933. Acte numéro 110
• - Jeannine ATTANASIO (Jeannine Henriette ATTANASIO) décédée le 21 janvier 2016 à Marseille 4e arrondissement à l'age de 82 ans et née à Marseille le 1 mars 1933. Acte numéro 34
• - Léon ATTANASIO (Léon Gustave ATTANASIO) décédé le 25 janvier 2008 à Marseille 4e arrondissement à l'age de 79 ans et né à Marseille le 16 juillet 1928. Acte numéro 39
• - Francis ATTANASIO (Francis Daniel ATTANASIO) décédé le 21 août 2022 à Marseille 8e arrondissement à l'age de 88 ans le 20 août 1934. Acte numéro 968
• - Bruno ATTANASIO (Bruno Serge ATTANASIO) décédé le 29 mai 2022 à Marseille 8e arrondissement à l'age de 57 ans et né à Nantes (44) le 4 mars 1965. Acte numéro 648
• - Odette ATTANASIO décédée le 8 mars 2009 à Marseille 8e arrondissement à l'age de 103 ans et née en Algérie le 17 octobre 1905. Acte numéro 265
• - Theophile ATTANASIO décédé le 19 avril 2012 à Marseille 9e arrondissement à l'age de 86 ans et né à Marseille le 8 mai 1925. Acte numéro 390
• - Simone ATTANASIO décédée le 19 décembre 2009 à Marseille 9e arrondissement à l'age de 61 ans et née à Martigues le 17 septembre 1948. Acte numéro 1685
• - Louise ATTANASIO (Louise Charlotte Victoire ATTANASIO) décédée le 12 décembre 1997 à Marseille 9e arrondissement à l'age de 80 ans et née à Lyon 6e arrondissement (69) le 18 novembre 1917. Acte numéro 00033/R10
• - Charles ATTANASIO (Charles Sauveur ATTANASIO) décédé le 4 janvier 2025 à Marseille 11e arrondissement à l'age de 80 ans et né en Tunisie le 25 mai 1944. Acte numéro 3
• - Jean ATTANASIO (Jean Antoine ATTANASIO) décédé le 16 août 2022 à Marseille 11e arrondissement à l'age de 70 ans et né à Marseille le 24 mai 1952. Acte numéro 201
• - Lucien ATTANASIO (Lucien Pierre ATTANASIO) décédé le 13 avril 2018 à Marseille 13e arrondissement à l'age de 89 ans le 2 octobre 1928. Acte numéro 270
• - Joseph ATTANASIO décédé le 16 avril 2015 à Marseille 13e arrondissement à l'age de 84 ans et né à Marseille le 2 décembre 1930. Acte numéro 281
• - Robert ATTANASIO décédé le 3 juin 2015 à Marseille 15e arrondissement à l'age de 59 ans et né à Marseille le 18 avril 1956. Acte numéro 501
• - Jean-Charles ATTANASIO décédé le 21 janvier 2001 à Marseille 15e arrondissement à l'age de 48 ans et né à Marseille 2e arrondissement le 6 mars 1952. Acte numéro 62
• - Louise ATTANASIO (Louise Michèle ATTANASIO) décédée le 18 novembre 2011 à Marseille 16e arrondissement à l'age de 89 ans et née en Italie le 22 juillet 1922. Acte numéro 93

14 - Calvados

• - Piero ATTANASIO (Piero Antonio ATTANASIO) décédé le 1 décembre 2018 à Caen à l'age de 78 ans et né en Italie le 10 octobre 1940. Acte numéro 2957

15 - Cantal

• - Claire ATTANASIO (Claire France Victoire ATTANASIO) décédée le 26 mars 2005 à Aurillac à l'age de 86 ans et née en Algérie le 29 décembre 1918. Acte numéro 000000247

26 - Drôme

• - Joseph ATTANASIO décédé le 7 mars 1998 à Bellecombe-Tarendol à l'age de 70 ans et né à Marseille (13) le 12 décembre 1927. Acte numéro 00001
• - Joëlle ATTANASIO (Joëlle Marie Andrée ATTANASIO) décédée le 31 octobre 2014 à Nyons à l'age de 56 ans et née à Buis-les-Baronnies le 2 mars 1958. Acte numéro 132

2B - Haute-Corse

• - Yvonne ATTANASIO (Yvonne Raymonde ATTANASIO) décédée le 13 juin 2010 à Bastia à l'age de 86 ans et née en Algérie le 27 janvier 1924. Acte numéro 408
• - Laetitia ATTANASIO (Laetitia Mathilde Ginette ATTANASIO) décédée le 29 octobre 2020 à Valle-d'Alesani à l'age de 38 ans et née à la Seyne-sur-Mer (83) le 14 juin 1982. Acte numéro 1

30 - Gard

• - Christiane ATTANASIO (Christiane Marie-Jose ATTANASIO) décédée le 4 avril 2004 à Beaucaire à l'age de 57 ans et née en Algérie le 20 juillet 1946. Acte numéro 040
• - Gilberte ATTANASIO (Gilberte Louise ATTANASIO) décédée le 26 janvier 2012 à Bessèges à l'age de 88 ans et née en Algérie le 17 décembre 1923. Acte numéro 15
• - Giro ATTANASIO (Giro Antoine ATTANASIO) décédé le 21 octobre 2015 à Nîmes à l'age de 93 ans et né en Algérie le 25 juin 1922. Acte numéro 2402

31 - Haute-Garonne

• - Anna ATTANASIO décédée le 10 septembre 2022 à Bouloc à l'age de 94 ans et née en Tunisie le 21 novembre 1927. Acte numéro 27
• - Rose ATTANASIO décédée le 31 juillet 2020 à Cornebarrieu à l'age de 94 ans et née en Tunisie le 27 décembre 1925. Acte numéro 322
• - Marie ATTANASIO (Marie Anonciade ATTANASIO) décédée le 10 octobre 2017 à Cornebarrieu à l'age de 82 ans et née en Tunisie le 30 octobre 1934. Acte numéro 381
• - Noelle ATTANASIO décédée le 15 mai 2025 à Toulouse à l'age de 56 ans et née au Plessis-Trévise (94) le 8 janvier 1969. Acte numéro 1162
• - Vincent ATTANASIO décédé le 20 janvier 2012 à Toulouse à l'age de 51 ans le 9 novembre 1960. Acte numéro 148
• - Joseph ATTANASIO (Joseph Antoine ATTANASIO) décédé le 27 novembre 1997 à Toulouse à l'age de 65 ans et né en Tunisie le 6 mars 1932. Acte numéro 00694/F
• - Pierre ATTANASIO décédé le 18 décembre 1989 à Toulouse à l'age de 61 ans et né en Algérie le 12 octobre 1928. Acte numéro 2129/A
• - Laurence ATTANASIO (Laurence Jeannine Thérèse ATTANASIO) décédée le 16 mai 1978 à Toulouse et née sur la même commune le 13 mars 1978. Acte numéro 579/7

34 - Hérault

• - Josette ATTANASIO (Josette Seraphine Louise ATTANASIO) décédée le 2 mai 2020 à Agde à l'age de 88 ans et née à Sète le 28 août 1931. Acte numéro 171
• - Raphaela ATTANASIO décédée le 5 juillet 1991 à Agde à l'age de 98 ans et née en Italie le 12 février 1893. Acte numéro 112
• - François ATTANASIO décédé le 9 novembre 2016 à Castelnau-le-Lez à l'age de 90 ans le 23 juillet 1926. Acte numéro 514
• - Casimir ATTANASIO décédé le 13 octobre 2003 à Caux à l'age de 85 ans et né en Algérie le 2 avril 1918. Acte numéro 50
• - Charles ATTANASIO (Charles Carmelo ATTANASIO) décédé le 17 janvier 1992 à Marseillan à l'age de 86 ans et né en Italie le 22 février 1905. Acte numéro 6
• - Jean-Pierre ATTANASIO décédé le 12 janvier 2004 à Montpellier à l'age de 61 ans et né en Algérie le 25 novembre 1942. Acte numéro 000000131
• - Marie ATTANASIO (Marie Rose ATTANASIO) décédée le 5 septembre 2018 à Sète à l'age de 82 ans et née en Algérie le 28 octobre 1935. Acte numéro 612
• - Andrée ATTANASIO décédée le 29 avril 2016 à Sète à l'age de 95 ans et née en Algérie le 27 novembre 1920. Acte numéro 280
• - Annielo ATTANASIO (Annielo Raymond ATTANASIO) décédé le 14 novembre 1990 à Sète à l'age de 59 ans et né en Algérie le 27 juin 1931. Acte numéro 531

38 - Isère

• - Rose ATTANASIO décédée le 8 novembre 2000 à Tullins à l'age de 87 ans et née en Algérie le 24 juillet 1913. Acte numéro 115

48 - Lozère

• - Anna ATTANASIO décédée le 15 octobre 2015 à Saint-Alban-sur-Limagnole à l'age de 95 ans et née en Italie le 19 décembre 1919. Acte numéro 29

49 - Maine-et-Loire

• - Laurent ATTANASIO (Laurent Louis Max ATTANASIO) décédé le 19 avril 1991 à Angers à l'age de 16 ans et né à Marseille (13) le 27 janvier 1975. Acte numéro 00743

51 - Marne

• - Edouard ATTANASIO (Edouard Pantaleo ATTANASIO) décédé le 7 juin 2009 à Épernay à l'age de 84 ans et né en Italie le 22 mars 1925. Acte numéro 295

54 - Meurthe-et-Moselle

• - Karine ATTANASIO décédée le 24 novembre 1979 à Nancy et née à Metz (57) le 23 octobre 1979. Acte numéro 2236
• - Fernande ATTANASIO (Fernande Marie ATTANASIO) décédée le 25 février 2017 à Vandœuvre-lès-Nancy à l'age de 69 ans et née à Walscheid (57) le 12 avril 1947. Acte numéro 263

56 - Morbihan

• - Solange ATTANASIO (Solange Nicole ATTANASIO) décédée le 3 août 2011 à Vannes à l'age de 62 ans et née en Tunisie le 11 février 1949. Acte numéro 960

57 - Moselle

• - Edmond ATTANASIO décédé le 11 mai 2002 à Metz à l'age de 78 ans et né en Tunisie le 7 novembre 1923. Acte numéro 856

58 - Nièvre

• - Yves ATTANASIO (Yves Casimir ATTANASIO) décédé le 4 février 1998 à Cosne-Cours-sur-Loire à l'age de 52 ans et né en Algérie le 1 août 1945. Acte numéro 00036
• - Bernard ATTANASIO (Bernard Antoine ATTANASIO) décédé le 21 avril 2024 à Saint-Benin-d'Azy à l'age de 80 ans et né en Tunisie le 17 juin 1943. Acte numéro 14

60 - Oise

• - Aurelie ATTANASIO (Aurelie Pascale ATTANASIO) décédée le 31 octobre 1983 à Compiègne et née sur la même commune le 31 octobre 1983. Acte numéro 819

64 - Pyrénées-Atlantiques

• - Antoinette ATTANASIO décédée le 6 août 2016 à Artix à l'age de 86 ans et née en Tunisie le 5 mars 1930. Acte numéro 24
• - Dominique ATTANASIO (Dominique Henriette Hélène ATTANASIO) décédée le 11 décembre 2012 à Bayonne à l'age de 82 ans et née à Gap (05) le 5 février 1930. Acte numéro 1320
• - Denise ATTANASIO (Denise Louise ATTANASIO) décédée le 31 décembre 2025 à Biarritz à l'age de 95 ans et née en Algérie le 19 août 1930. Acte numéro 2
• - Carmene ATTANASIO (Carmene Louise ATTANASIO) décédée le 6 janvier 2011 à Biarritz à l'age de 83 ans et née en Algérie le 20 septembre 1927. Acte numéro 10
• - Germaine ATTANASIO décédée le 26 décembre 1992 à Orthez à l'age de 82 ans et née en Tunisie le 17 août 1910. Acte numéro 288

66 - Pyrénées-Orientales

• - Marie-Louise ATTANASIO décédée le 30 juin 2018 à Arles-sur-Tech à l'age de 93 ans le 23 janvier 1925. Acte numéro 47
• - Marie ATTANASIO (Marie Louise ATTANASIO) décédée le 30 avril 2022 à Cabestany à l'age de 99 ans et née en Algérie le 4 mai 1922. Acte numéro 82
• - Josephine ATTANASIO décédée le 12 septembre 2025 à Perpignan à l'age de 95 ans et née en Tunisie le 17 janvier 1930. Acte numéro 2140
• - Antoine ATTANASIO (Antoine Roger ATTANASIO) décédé le 5 décembre 2018 à Perpignan à l'age de 82 ans et né en Tunisie le 21 août 1936. Acte numéro 2906
• - Eliane ATTANASIO (Eliane Raymonde ATTANASIO) décédée le 14 octobre 2013 à Perpignan à l'age de 83 ans le 4 février 1930. Acte numéro 2162
• - Mathieu ATTANASIO (Mathieu Raphael ATTANASIO) décédé le 5 octobre 2010 à Perpignan à l'age de 74 ans et né en Algérie le 29 avril 1936. Acte numéro 2128
• - André ATTANASIO (André Louis ATTANASIO) décédé le 17 septembre 2018 à Saint-Cyprien à l'age de 83 ans le 21 février 1935. Acte numéro 160
• - Lucien ATTANASIO décédé le 29 décembre 2017 à Saint-Cyprien à l'age de 75 ans et né en Tunisie le 12 juin 1942. Acte numéro 155
• - Carmene ATTANASIO décédée le 15 décembre 2005 à Saint-Cyprien à l'age de 90 ans et née en Algérie le 4 mars 1915. Acte numéro 161

67 - Bas-Rhin

• - Roland ATTANASIO (Roland Raymond ATTANASIO) décédé le 1 janvier 2019 à Entzheim à l'age de 71 ans le 1 octobre 1947. Acte numéro 1
• - Olivier ATTANASIO (Olivier Pierre ATTANASIO) décédé le 30 décembre 2013 à Matzenheim à l'age de 38 ans et né à Schiltigheim le 29 avril 1975. Acte numéro 5
• - Stephane ATTANASIO (Stephane Jean-Louis ATTANASIO) décédé le 16 mars 2018 à Strasbourg à l'age de 47 ans et né sur la même commune le 28 novembre 1970. Acte numéro 1089

71 - Saône-et-Loire

• - Antoine ATTANASIO décédé le 19 avril 1996 à Chalon-sur-Saône à l'age de 86 ans et né en Algérie le 7 décembre 1909. Acte numéro 379
• - Maurice ATTANASIO (Maurice Gaston Georges ATTANASIO) décédé le 19 octobre 1979 à Ratte à l'age de 34 ans et né à Baraqueville (12) le 21 août 1945. Acte numéro 5

73 - Savoie

• - Madeleine ATTANASIO (Madeleine Anna ATTANASIO) décédée le 7 mai 2013 à Chambéry à l'age de 80 ans le 23 novembre 1932. Acte numéro 501
• - Vittoria ATTANASIO décédée le 16 novembre 1998 à Chambéry à l'age de 79 ans et née en Italie le 2 juillet 1919. Acte numéro 000001166

79 - Deux-Sèvres

• - Anna ATTANASIO (Anna Marie ATTANASIO) décédée le 10 février 2018 à Cherveux à l'age de 92 ans le 26 mars 1925. Acte numéro 2

81 - Tarn

• - Paolo ATTANASIO (Paolo Mario ATTANASIO) décédé le 30 mai 2017 à Aussillon à l'age de 91 ans et né en Italie le 5 septembre 1925. Acte numéro 32
• - Marie-Louise ATTANASIO décédée le 12 avril 2005 à Gaillac à l'age de 93 ans et née en Algérie le 20 février 1912. Acte numéro 80

83 - Var

• - Mathilde ATTANASIO (Mathilde Alexandrine ATTANASIO) décédée le 6 août 2002 à Aups à l'age de 79 ans et née à la Seyne-sur-Mer le 19 mars 1923. Acte numéro 40
• - Olga ATTANASIO (Olga Julie ATTANASIO) décédée le 30 janvier 2009 à Figanières à l'age de 98 ans et née en Algérie le 8 mars 1910. Acte numéro 7
• - Henri ATTANASIO (Henri Angelin Jean ATTANASIO) décédé le 15 juillet 2000 à la Garde à l'age de 78 ans et né à la Seyne-sur-Mer le 19 juillet 1921. Acte numéro 306
• - Emilie ATTANASIO (Emilie Lucette Elvire ATTANASIO) décédée le 2 mars 2012 à Hyères à l'age de 31 ans et née à Angers (49) le 22 juillet 1980. Acte numéro 260
• - Louis ATTANASIO décédé le 25 février 2001 à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume à l'age de 74 ans et né à Marseille (13) le 14 avril 1926. Acte numéro 15
• - Raymonde ATTANASIO (Raymonde Paule Henriette ATTANASIO) décédée le 27 décembre 2010 à la Seyne-sur-Mer à l'age de 81 ans et née sur la même commune le 5 janvier 1929. Acte numéro 768
• - Jean ATTANASIO (Jean Louis ATTANASIO) décédé le 2 avril 2006 à la Seyne-sur-Mer à l'age de 85 ans et né sur la même commune le 15 octobre 1920. Acte numéro 239
• - Janvier ATTANASIO (Janvier Daniel ATTANASIO) décédé le 24 février 1994 à la Seyne-sur-Mer à l'age de 81 ans et né en Algérie le 19 juillet 1912. Acte numéro 140
• - Yvonne ATTANASIO (Yvonne Louise ATTANASIO) décédée le 10 janvier 2010 à Toulon à l'age de 91 ans et née en Algérie le 9 février 1918. Acte numéro 65

84 - Vaucluse

• - Georges ATTANASIO décédé le 24 septembre 2017 à Avignon à l'age de 87 ans et né à Marseille (13) le 2 mars 1930. Acte numéro 1636
• - Jean ATTANASIO (Jean Marc ATTANASIO) décédé le 10 novembre 2017 à Viens à l'age de 60 ans et né à Marseille (13) le 15 juin 1957. Acte numéro 12

89 - Yonne

• - Fernand ATTANASIO décédé le 3 janvier 1994 à Auxerre à l'age de 86 ans et né en Algérie le 5 janvier 1907. Acte numéro 15/

91 - Essonne

• - Gino ATTANASIO décédé le 11 mars 2004 à Courcouronnes à l'age de 81 ans et né en Italie le 5 janvier 1923. Acte numéro 000000085
• - Salvatore ATTANASIO décédé le 10 décembre 2007 à Draveil à l'age de 64 ans et né en Italie le 29 avril 1943. Acte numéro 000000538

92 - Hauts-de-Seine

• - Maria ATTANASIO décédée le 14 juin 2003 à Colombes à l'age de 54 ans et née en Italie le 22 juin 1948. Acte numéro 000000406

93 - Seine-Saint-Denis

• - Andrée ATTANASIO (Andrée Adele Hélène ATTANASIO) décédée le 13 juillet 2022 à Montfermeil à l'age de 89 ans et née en Tunisie le 30 mars 1933. Acte numéro 548

94 - Val-de-Marne

• - Salvator ATTANASIO décédé le 23 mai 2021 à Limeil-Brévannes à l'age de 90 ans le 26 mars 1931. Acte numéro 197

A l'étranger

• - Anna ATTANASIO (Anna Giulia ATTANASIO) décédée le 24 juin 2014 en Italie à l'age de 83 ans et née dans le même pays le 23 mai 1931. Acte numéro 389