Acte de décès des familles Lussier

Voici la liste des 113 actes de décès suivant votre recherche.

Source : fichier INSEE des décès depuis 1970. Données mises à jour le 23 septembre 2026. Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.

03 - Allier

• - Michel LUSSIER (Michel Yvan Marc Alexis LUSSIER) décédé le 14 novembre 2012 à Vichy à l'age de 89 ans et né à Thénezay (79) le 11 octobre 1923. Acte numéro 938
• - Alice LUSSIER (Alice Simone LUSSIER) décédée le 10 août 1991 à Vichy à l'age de 57 ans et née à Yzeure le 22 janvier 1934. Acte numéro 731

06 - Alpes-Maritimes

• - Monique LUSSIER (Monique Suzanne Henriette LUSSIER) décédée le 8 avril 2004 à Nice à l'age de 76 ans et née à Grenoble (38) le 3 juin 1927. Acte numéro 1598

13 - Bouches-du-Rhône

• - Arthur LUSSIER (Arthur Lucien LUSSIER) décédé le 21 décembre 1990 à Aix-en-Provence à l'age de 85 ans et né à Fourmies (59) le 24 mars 1905. Acte numéro 1312
• - François LUSSIER (François Arthur Michel LUSSIER) décédé le 3 août 2022 à Arles à l'age de 80 ans et né à Gap (05) le 23 juillet 1942. Acte numéro 520
• - Nicole LUSSIER (Nicole Marie Françoise LUSSIER) décédée le 17 mars 2025 à Éguilles à l'age de 80 ans et née à Guillestre (05) le 4 février 1945. Acte numéro 17
• - Michel LUSSIER (Michel Arthur Lucien LUSSIER) décédé le 3 avril 2020 à Marseille 12e arrondissement à l'age de 79 ans et né à Embrun (05) le 15 mai 1940. Acte numéro 292

17 - Charente-Maritime

• - Simone LUSSIER décédée le 23 septembre 2019 à Gémozac à l'age de 95 ans et née à Fourchambault (58) le 7 juin 1924. Acte numéro 33
• - André LUSSIER décédé le 28 novembre 2019 à Périgny à l'age de 87 ans et né à la Rochelle le 22 octobre 1932. Acte numéro 71
• - Gerald LUSSIER (Gerald André Jean LUSSIER) décédé le 27 août 2014 à Rochefort à l'age de 40 ans et né à Nevers (58) le 3 mai 1974. Acte numéro 485
• - Jacques LUSSIER (Jacques René LUSSIER) décédé le 25 avril 2009 à la Rochelle à l'age de 74 ans et né sur la même commune le 19 août 1934. Acte numéro 504
• - Pascal LUSSIER décédé le 22 avril 2003 à la Rochelle à l'age de 41 ans et né à Jonzac le 12 mai 1961. Acte numéro 400
• - Jean LUSSIER décédé le 4 février 2000 à la Rochelle à l'age de 80 ans et né à Sichamps (58) le 26 septembre 1919. Acte numéro 4
• - Georges LUSSIER (Georges Florimond LUSSIER) décédé le 22 octobre 1977 à la Rochelle à l'age de 66 ans et né à Mortagne-sur-Gironde le 3 septembre 1911. Acte numéro 676
• - Suzanne LUSSIER (Suzanne Victoria LUSSIER) décédée le 19 novembre 1995 à Saintes à l'age de 81 ans et née à Mortagne-sur-Gironde le 11 mai 1914. Acte numéro 579

18 - Cher

• - Louise LUSSIER (Louise Jeanne Baptistine LUSSIER) décédée le 12 mars 1994 à Boulleret à l'age de 88 ans et née à Cosne-Cours-sur-Loire (58) le 24 juin 1905. Acte numéro 9
• - René LUSSIER (René Jean LUSSIER) décédé le 28 septembre 2005 à Châteaumeillant à l'age de 66 ans et né à Decize (58) le 19 septembre 1939. Acte numéro 46
• - Monique LUSSIER (Monique Huguette LUSSIER) décédée le 27 février 2022 à la Guerche-sur-l'Aubois à l'age de 81 ans et née à Decize (58) le 16 novembre 1940. Acte numéro 11
• - Andrée LUSSIER (Andrée Aline LUSSIER) décédée le 21 avril 2024 à Sancoins à l'age de 93 ans et née à Nevers (58) le 4 mai 1930. Acte numéro 15

28 - Eure-et-Loir

• - Huguette LUSSIER (Huguette Charlotte LUSSIER) décédée le 21 mars 2009 à Dreux à l'age de 81 ans et née à Paris 15e arrondissement (75) le 31 mars 1927. Acte numéro 000000220

31 - Haute-Garonne

• - Jacques LUSSIER (Jacques Arthur Michel LUSSIER) décédé le 6 mai 2023 à Saint-Gaudens à l'age de 79 ans et né à Gap (05) le 23 février 1944. Acte numéro 198

33 - Gironde

• - Robert LUSSIER (Robert Georges LUSSIER) décédé le 15 février 2006 à Villenave-d'Ornon à l'age de 73 ans et né à Joué-lès-Tours (37) le 20 juin 1932. Acte numéro 56

37 - Indre-et-Loire

• - Michel LUSSIER (Michel Felix LUSSIER) décédé le 26 septembre 2014 à Chambray-lès-Tours à l'age de 77 ans et né à Joué-lès-Tours le 5 août 1937. Acte numéro 486
• - André LUSSIER (André Jean LUSSIER) décédé le 2 juillet 1990 à Fondettes à l'age de 59 ans et né à Joué-lès-Tours le 24 octobre 1930. Acte numéro 20
• - Pierre LUSSIER (Pierre Maurice LUSSIER) décédé le 29 septembre 2007 à Saint-Avertin à l'age de 82 ans et né à Joué-lès-Tours le 2 juin 1925. Acte numéro 000000516
• - Abel LUSSIER (Abel Bernard LUSSIER) décédé le 13 mars 2021 à Saint-Cyr-sur-Loire à l'age de 85 ans et né à Joué-lès-Tours le 8 juin 1935. Acte numéro 139
• - Marcel LUSSIER (Marcel René LUSSIER) décédé le 28 août 2015 à Tours à l'age de 87 ans et né à Joué-lès-Tours le 10 août 1928. Acte numéro 1120
• - Gérard LUSSIER (Gérard Roger LUSSIER) décédé le 19 mai 2007 à Tours à l'age de 73 ans et né à Joué-lès-Tours le 6 décembre 1933. Acte numéro 000000733
• - Marie LUSSIER (Marie Marcelle LUSSIER) décédée le 30 janvier 1982 à Tours à l'age de 79 ans et née à Moulins (03) le 19 septembre 1902. Acte numéro 153/1

44 - Loire-Atlantique

• - Antoine LUSSIER décédé le 13 avril 2012 à Nantes à l'age de 18 ans et né au Canada le 8 octobre 1993. Acte numéro 000000632

45 - Loiret

• - Albert LUSSIER (Albert Fernand Oscar LUSSIER) décédé le 29 mars 2019 à Amilly à l'age de 71 ans et né au Quesnoy (59) le 17 janvier 1948. Acte numéro 247

53 - Mayenne

• - Blanche LUSSIER décédée le 13 février 1990 à Évron à l'age de 90 ans et née à Paris 14e arrondissement (75) le 10 janvier 1900. Acte numéro 25

55 - Meuse

• - Maud LUSSIER (Maud Blanche Berthe LUSSIER) décédée le 10 novembre 2016 à Saint-Maurice-sous-les-Côtes à l'age de 82 ans et née à Paris 14e arrondissement (75) le 26 janvier 1934. Acte numéro 7
• - Henri LUSSIER (Henri Joseph LUSSIER) décédé le 3 janvier 1980 à Saint-Maurice-sous-les-Côtes à l'age de 75 ans et né à Rejet-de-Beaulieu (59) le 24 mai 1904. Acte numéro 1

58 - Nièvre

• - Marcel LUSSIER décédé le 13 mai 2001 à la Charité-sur-Loire à l'age de 58 ans et né à Decize le 18 février 1943. Acte numéro 74
• - Louis LUSSIER décédé le 12 avril 1980 à Cosne-Cours-sur-Loire à l'age de 71 ans et né sur la même commune le 25 mars 1909. Acte numéro 137
• - Pierre LUSSIER décédé le 29 janvier 1977 à Fourchambault à l'age de 85 ans et né à Marzy le 21 octobre 1891. Acte numéro 6
• - Bernadette LUSSIER (Bernadette Mireille Jeanne LUSSIER) décédée le 3 janvier 2006 à Magny-Cours à l'age de 59 ans et née sur la même commune le 28 avril 1946. Acte numéro 1
• - Léon LUSSIER (Léon Marcel LUSSIER) décédé le 28 février 1973 à Magny-Cours à l'age de 59 ans et né sur la même commune le 29 septembre 1913. Acte numéro 9
• - Marie-Jose LUSSIER (Marie-Jose Madeleine LUSSIER) décédée le 16 juin 2023 à Nevers à l'age de 73 ans et née à Magny-Cours le 19 février 1950. Acte numéro 572
• - Sébastien LUSSIER (Sébastien Ludovic LUSSIER) décédé le 24 janvier 2002 à Nevers à l'age de 26 ans et né sur la même commune le 22 juin 1975. Acte numéro 000000094
• - Marie LUSSIER (Marie Rose Colette Lucee LUSSIER) décédée le 28 décembre 2001 à Nevers à l'age de 59 ans et née sur la même commune le 5 juin 1942. Acte numéro 000001080
• - Jean LUSSIER (Jean Armand LUSSIER) décédé le 29 juillet 1991 à Nevers à l'age de 74 ans et né à Magny-Cours le 9 septembre 1916. Acte numéro 644
• - Calille LUSSIER (Calille Florine LUSSIER) décédée le 22 février 2009 à Saint-Benin-d'Azy à l'age de 85 ans et née à Nevers le 19 mars 1923. Acte numéro 11
• - Marguerite LUSSIER décédée le 4 juin 1991 à Saint-Pierre-le-Moûtier à l'age de 84 ans et née à Paris 14e arrondissement (75) le 18 janvier 1907. Acte numéro 35

59 - Nord

• - André LUSSIER décédé le 14 août 1979 à Armentières à l'age de 78 ans et né à Haulchin le 25 juillet 1901. Acte numéro 312
• - Clémence LUSSIER (Clémence Lucienne LUSSIER) décédée le 7 février 2008 à Aulnoye-Aymeries à l'age de 83 ans et née sur la même commune le 4 juillet 1924. Acte numéro 14
• - Camille LUSSIER (Camille Léon LUSSIER) décédé le 18 octobre 1978 à Jeumont à l'age de 80 ans et né à Valenciennes le 11 mars 1898. Acte numéro 105
• - Claudette LUSSIER (Claudette Martha LUSSIER) décédée le 26 décembre 2001 à Maubeuge à l'age de 66 ans et née à Hautmont le 21 avril 1935. Acte numéro 771
• - Lucien LUSSIER décédé le 27 septembre 1974 à Onnaing à l'age de 67 ans et né à Fourmies le 23 mai 1907. Acte numéro 81
• - Raymond LUSSIER (Raymond Jules LUSSIER) décédé le 23 août 2005 au Quesnoy à l'age de 84 ans et né à Villereau le 21 février 1921. Acte numéro 129
• - Renée LUSSIER (Renée Claire LUSSIER) décédée le 1 juin 1982 à Raismes à l'age de 54 ans et née à Valenciennes le 26 janvier 1928. Acte numéro 61
• - Denise LUSSIER (Denise Emma LUSSIER) décédée le 2 mai 2004 à Valenciennes à l'age de 77 ans et née à Villereau le 2 juin 1926. Acte numéro 706
• - Eddie LUSSIER décédé le 2 juillet 2002 à Valenciennes à l'age de 20 ans et né à Cambrai le 9 août 1981. Acte numéro 1128
• - Alice LUSSIER décédée le 30 juin 1986 à Valenciennes à l'age de 88 ans et née à Frasnoy le 4 décembre 1897. Acte numéro 1140
• - Henri LUSSIER décédé le 6 août 1977 à Villereau à l'age de 77 ans et né à Haulchin le 23 septembre 1899. Acte numéro 8
• - Marcel LUSSIER (Marcel Emile LUSSIER) décédé le 31 janvier 1992 à Walincourt-Selvigny à l'age de 77 ans et né à Prémont (02) le 24 juillet 1914. Acte numéro 1

60 - Oise

• - Elise LUSSIER (Elise Marie Louise LUSSIER) décédée le 5 janvier 2001 à Noyon à l'age de 77 ans et née au Quesnoy (59) le 11 janvier 1923. Acte numéro 4

61 - Orne

• - James LUSSIER décédé le 10 mai 2023 à Merlerault-le-Pin à l'age de 70 ans et né à Jeumont (59) le 6 septembre 1952. Acte numéro 11

62 - Pas-de-Calais

• - Paulette LUSSIER (Paulette Marthe Marie LUSSIER) décédée le 18 septembre 1993 à Arras à l'age de 70 ans et née à Saint-Pol-sur-Ternoise le 6 juin 1923. Acte numéro 00685
• - Louis LUSSIER décédé le 19 octobre 1994 à Bailleul-Sir-Berthoult à l'age de 49 ans et né à Magny-Cours (58) le 4 mai 1945. Acte numéro 14
• - Emile LUSSIER décédé le 11 avril 2021 à Bully-les-Mines à l'age de 84 ans et né à Moulins (03) le 29 mars 1937. Acte numéro 57
• - Cesarine LUSSIER (Cesarine Louise Omerine LUSSIER) décédée le 24 décembre 2013 à Gauchin-Verloingt à l'age de 94 ans et née à Frévent le 11 février 1919. Acte numéro 75
• - Monique LUSSIER (Monique Jeanne Elmire LUSSIER) décédée le 10 novembre 1990 à Saint-Pol-sur-Ternoise à l'age de 57 ans et née sur la même commune le 12 janvier 1933. Acte numéro 158

66 - Pyrénées-Orientales

• - Josiane LUSSIER décédée le 1 juillet 1996 à Perpignan à l'age de 39 ans et née à Bondy (93) le 13 novembre 1956. Acte numéro 01204
• - Roger LUSSIER décédé le 3 avril 2005 à Saint-Laurent-de-la-Salanque à l'age de 79 ans et né à Prémery (58) le 16 avril 1925. Acte numéro 30

69 - Rhône

• - Marguerite LUSSIER (Marguerite Marie LUSSIER) décédée le 14 septembre 1995 à Lyon 4e arrondissement à l'age de 84 ans et née à Roubaix (59) le 13 décembre 1910. Acte numéro 450

71 - Saône-et-Loire

• - Solange LUSSIER décédée le 28 avril 2005 au Creusot à l'age de 75 ans et née sur la même commune le 12 juin 1929. Acte numéro 210

72 - Sarthe

• - Catherine LUSSIER (Catherine Anna Jeanne LUSSIER) décédée le 8 janvier 1982 au Mans à l'age de 85 ans et née à Paris 20e arrondissement (75) le 28 juillet 1896. Acte numéro 59

73 - Savoie

• - Clotilde LUSSIER (Clotilde Josephine LUSSIER) décédée le 24 février 1989 à Aix-les-Bains à l'age de 94 ans et née à Chambéry le 1 mars 1894. Acte numéro 80

74 - Haute-Savoie

• - Marthe LUSSIER (Marthe Amelie LUSSIER) décédée le 22 février 1981 à Ville-la-Grand à l'age de 80 ans et née à Trévignin (73) le 9 juillet 1900. Acte numéro 16

75 - Paris

• - Eugène LUSSIER (Eugène Emile LUSSIER) décédé le 22 juillet 2012 à Paris 12e arrondissement à l'age de 79 ans et né à Prémont (02) le 19 octobre 1932. Acte numéro 1121
• - Monique LUSSIER (Monique Marie Germaine LUSSIER) décédée le 3 février 2004 à Paris 12e arrondissement à l'age de 57 ans et née à Cherbourg-en-Cotentin (50) le 2 septembre 1946. Acte numéro 190
• - Martine LUSSIER (Martine Michèle Marcelle LUSSIER) décédée le 31 décembre 2002 à Paris 13e arrondissement à l'age de 47 ans et née à Parthenay (79) le 27 avril 1955. Acte numéro 5
• - Georgette LUSSIER (Georgette Clementine LUSSIER) décédée le 18 juillet 2006 à Paris 15e arrondissement à l'age de 85 ans et née à Fourchambault (58) le 24 décembre 1920. Acte numéro 1842
• - Marguerite LUSSIER décédée le 30 septembre 1992 à Paris 15e arrondissement à l'age de 88 ans et née en Belgique le 14 mai 1904. Acte numéro 02561

76 - Seine-Maritime

• - Cesar LUSSIER (Cesar Ernest Julien LUSSIER) décédé le 25 avril 1991 à Eu à l'age de 70 ans et né à Frévent (62) le 6 novembre 1920. Acte numéro 50

78 - Yvelines

• - Robert LUSSIER (Robert Felix Lucien LUSSIER) décédé le 8 novembre 1971 à Rambouillet à l'age de 51 ans et né à Paris 10e arrondissement (75) le 25 septembre 1920. Acte numéro 271
• - Yann LUSSIER décédé le 30 août 1974 à Versailles et né à Paray-le-Monial (71) le 4 mars 1974. Acte numéro 983

79 - Deux-Sèvres

• - Jacqueline LUSSIER (Jacqueline Aimee Germaine LUSSIER) décédée le 17 décembre 2016 à Niort à l'age de 82 ans et née à Parthenay le 24 mai 1934. Acte numéro 1428
• - Dominique LUSSIER (Dominique Denis Eugène LUSSIER) décédé le 26 janvier 1991 à Parthenay à l'age de 84 ans et né à Chalandray (86) le 13 février 1906. Acte numéro 15
• - Elisabeth LUSSIER (Elisabeth Anne Marie Madeleine LUSSIER) décédée le 21 avril 2002 à Thénezay à l'age de 93 ans et née sur la même commune le 15 septembre 1908. Acte numéro 15
• - Micheline LUSSIER (Micheline Louise Marie LUSSIER) décédée le 23 avril 2009 à Thouars à l'age de 86 ans et née à Thénezay le 4 juin 1922. Acte numéro 000000115

80 - Somme

• - Johan LUSSIER décédé le 10 juin 1970 à Amiens à l'age de 8 ans et né à Soissons (02) le 13 octobre 1961. Acte numéro 861

82 - Tarn-et-Garonne

• - Marcelle LUSSIER (Marcelle Germaine LUSSIER) décédée le 13 février 2003 à Grisolles à l'age de 92 ans et née à Paris 10e arrondissement (75) le 18 juillet 1910. Acte numéro 11

83 - Var

• - Robert LUSSIER (Robert Jean Simon LUSSIER) décédé le 12 octobre 1972 à Six-Fours-les-Plages à l'age de 53 ans et né à la Rochelle (17) le 2 janvier 1919. Acte numéro 149

86 - Vienne

• - Suzanne LUSSIER (Suzanne Cecile Marie-Rose LUSSIER) décédée le 22 novembre 2021 à Poitiers à l'age de 91 ans et née à Parthenay (79) le 31 août 1930. Acte numéro 2204
• - Gilles LUSSIER (Gilles Jean Gedeon LUSSIER) décédé le 19 décembre 2016 à Poitiers à l'age de 65 ans et né sur la même commune le 26 mars 1951. Acte numéro 2280
• - Gisèle LUSSIER (Gisèle Georgette Madeleine LUSSIER) décédée le 1 septembre 2016 à Poitiers à l'age de 94 ans et née à Chalandray le 27 avril 1922. Acte numéro 1610
• - Michel LUSSIER (Michel Jules Daniel LUSSIER) décédé le 8 décembre 2010 à Poitiers à l'age de 81 ans et né à Parthenay (79) le 25 juillet 1929. Acte numéro 2064
• - Marie LUSSIER (Marie Rose Clotilde LUSSIER) décédée le 3 février 2008 à Poitiers à l'age de 96 ans et née à Chalandray le 2 juin 1911. Acte numéro 202
• - Jacques LUSSIER (Jacques André Dominique LUSSIER) décédé le 19 décembre 2007 à Poitiers à l'age de 75 ans et né à Parthenay (79) le 17 janvier 1932. Acte numéro 1965
• - Gilbert LUSSIER (Gilbert Gedeon Roger LUSSIER) décédé le 12 avril 1998 à Poitiers à l'age de 73 ans et né à Chalandray le 9 septembre 1924. Acte numéro 00582
• - Gabriel LUSSIER (Gabriel Paul LUSSIER) décédé le 24 juin 1990 à Poitiers à l'age de 88 ans et né à Niort (79) le 20 juillet 1901. Acte numéro 912
• - Gedeon LUSSIER (Gedeon Georges Eugène LUSSIER) décédé le 9 décembre 1980 à Poitiers à l'age de 81 ans et né à Chalandray le 23 septembre 1899. Acte numéro 1875

89 - Yonne

• - Rene-Yves LUSSIER (Rene-Yves Jean Charles LUSSIER) décédé le 28 avril 2026 à Auxerre à l'age de 68 ans le 18 octobre 1957. Acte numéro 432

91 - Essonne

• - Guy LUSSIER (Guy Raymond LUSSIER) décédé le 13 mars 2015 à Étampes à l'age de 84 ans et né à la Rochelle (17) le 2 juin 1930. Acte numéro 78
• - Simone LUSSIER décédée le 27 août 2005 à Verrières-le-Buisson à l'age de 78 ans et née à Prémont (02) le 18 janvier 1927. Acte numéro 000000095

92 - Hauts-de-Seine

• - Leonie LUSSIER décédée le 3 mars 1996 à Boulogne-Billancourt à l'age de 90 ans et née à Roubaix (59) le 13 janvier 1906. Acte numéro 265
• - Evelyne LUSSIER (Evelyne Jeanne LUSSIER) décédée le 8 janvier 2026 à la Garenne-Colombes à l'age de 77 ans le 9 janvier 1948. Acte numéro 7

93 - Seine-Saint-Denis

• - Georges LUSSIER (Georges Fernand LUSSIER) décédé le 2 décembre 1989 à Épinay-sur-Seine à l'age de 65 ans et né sur la même commune le 24 avril 1924. Acte numéro 339
• - Georges LUSSIER (Georges Fernand LUSSIER) décédé le 2 décembre 1989 à Épinay-sur-Seine à l'age de 65 ans le 24 avril 1924. Acte numéro 339

94 - Val-de-Marne

• - Denise LUSSIER décédée le 7 avril 2008 à Créteil à l'age de 87 ans et née à Paris 12e arrondissement (75) le 28 avril 1920. Acte numéro 000000557
• - Simone LUSSIER (Simone Lucie LUSSIER) décédée le 23 avril 2001 à Villejuif à l'age de 81 ans et née à Paris 14e arrondissement (75) le 25 décembre 1919. Acte numéro 000000434

95 - Val-d'Oise

• - Suzanne LUSSIER décédée le 9 septembre 1999 à Andilly à l'age de 88 ans et née à Gouzeaucourt (59) le 12 octobre 1910. Acte numéro 000000051
• - Jean-Pierre LUSSIER (Jean-Pierre Maurice LUSSIER) décédé le 28 juillet 2003 à Argenteuil à l'age de 63 ans et né à Champagne-sur-Oise le 23 août 1939. Acte numéro 655
• - Maurice LUSSIER (Maurice Clovis LUSSIER) décédé le 21 avril 2007 à Beaumont-sur-Oise à l'age de 93 ans et né à Roisel (80) le 26 mars 1914. Acte numéro 000000118
• - Henriette LUSSIER (Henriette Marie LUSSIER) décédée le 18 novembre 1988 à Domont à l'age de 93 ans et née à Landrecies (59) le 9 septembre 1895. Acte numéro 113
• - Monique LUSSIER (Monique Anne-Marie LUSSIER) décédée le 10 février 2020 à Pontoise à l'age de 69 ans et née à Cosne-Cours-sur-Loire (58) le 12 mars 1950. Acte numéro 159
• - Lucienne LUSSIER décédée le 6 janvier 1996 à Villiers-le-Bel à l'age de 89 ans et née à Rejet-de-Beaulieu (59) le 1 décembre 1906. Acte numéro 10

A l'étranger

• - Bernard LUSSIER décédé le 27 août 1992 aux Pays-Bas à l'age de 39 ans et né à Yzeure (03) le 27 mai 1953. Acte numéro 0
• - Michel LUSSIER (Michel André Robert LUSSIER) décédé le 9 décembre 2016 en Suisse à l'age de 63 ans et né à Tours (37) le 30 mai 1953. Acte numéro 544
• - Jean-Pierre LUSSIER (Jean-Pierre Joseph Gérard LUSSIER) décédé le 7 janvier 2017 au Canada à l'age de 67 ans et né dans le même pays le 10 août 1949. Acte numéro 2012