Acte de décès des familles The

Voici la liste des 119 actes de décès suivant votre recherche.

Source : fichier INSEE des décès depuis 1970. Données mises à jour le 23 juin 2026. Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.

01 - Ain

• - Felicia THE (Felicia Marcelle THE) décédée le 11 avril 2000 à Plateau d'Hauteville à l'age de 83 ans et née à Annecy (74) le 16 février 1917. Acte numéro 91

04 - Alpes-de-Haute-Provence

• - Paulette THE décédée le 25 juillet 2022 à Digne-les-Bains à l'age de 90 ans et née à Libourne (33) le 30 juin 1932. Acte numéro 212

06 - Alpes-Maritimes

• - Jeanne THE (Jeanne Heliette THE) décédée le 23 octobre 1985 à Cannes à l'age de 55 ans et née à Bordeaux (33) le 12 octobre 1930. Acte numéro 188

07 - Ardèche

• - Robert THE (Robert Fernand THE) décédé le 18 juillet 2002 à Annonay à l'age de 72 ans et né à Colombier-le-Vieux le 11 juillet 1930. Acte numéro 266
• - Henri THE (Henri Marius Germain THE) décédé le 3 janvier 1973 à Boulieu-lès-Annonay à l'age de 77 ans et né sur la même commune le 16 avril 1895. Acte numéro 1
• - Elisa THE (Elisa Berthe Augusta THE) décédée le 23 novembre 2021 à Guilherand-Granges à l'age de 97 ans et née à Saint-Victor le 5 décembre 1923. Acte numéro 136
• - Amelie THE (Amelie Felicie THE) décédée le 30 décembre 1982 à Saint-Félicien à l'age de 85 ans et née sur la même commune le 5 mai 1897. Acte numéro 53

13 - Bouches-du-Rhône

• - Eugène THE (Eugène Emile THE) décédé le 26 octobre 1992 à Marseille à l'age de 92 ans et né sur la même commune le 23 juillet 1900. Acte numéro 85/102
• - Léon THE décédé le 5 février 1978 à Marseille à l'age de 70 ans et né sur la même commune le 9 août 1907. Acte numéro 177/3
• - Juliette THE (Juliette Victorine THE) décédée le 18 avril 1975 à Marseille à l'age de 68 ans et née sur la même commune le 3 juillet 1906. Acte numéro 6/387
• - Lucienne THE (Lucienne Carmen THE) décédée le 10 février 1974 à Marseille à l'age de 17 ans et née sur la même commune le 16 juillet 1956. Acte numéro R2/444
• - Blanche THE (Blanche Leonie THE) décédée le 20 octobre 1984 à la Penne-sur-Huveaune à l'age de 81 ans et née à Marseille le 20 mai 1903. Acte numéro 136
• - Elie THE (Elie Eugène Joseph THE) décédé le 30 mai 1983 à la Penne-sur-Huveaune à l'age de 82 ans et né à Marseille le 23 juin 1900. Acte numéro 61
• - Juliette THE (Juliette Eugenie THE) décédée le 11 février 2013 à Vitrolles à l'age de 74 ans et née à Marseille le 6 juin 1938. Acte numéro 29

14 - Calvados

• - Jean THE (Jean Roland Louis THE) décédé le 24 janvier 2020 à Bayeux à l'age de 93 ans et né à Barbery le 19 décembre 1926. Acte numéro 41
• - Jeanne THE (Jeanne Yvonne Marie THE) décédée le 20 novembre 1999 à Falaise à l'age de 85 ans et née à Soignolles le 4 janvier 1914. Acte numéro 253
• - Paul THE (Paul Maurice Pierre THE) décédé le 25 janvier 1973 à Falaise à l'age de 45 ans et né à Grainville-Langannerie le 29 octobre 1927. Acte numéro 12
• - Fernand THE (Fernand Louis Bernard THE) décédé le 20 septembre 1977 au Mesnil-Mauger à l'age de 55 ans et né à Soignolles le 15 février 1922. Acte numéro 4

22 - Côtes-d'Armor

• - Denise THE (Denise Juliette Marie Henriette THE) décédée le 20 mars 2013 à Dinan à l'age de 89 ans et née à Pleudihen-sur-Rance le 2 août 1923. Acte numéro 151
• - Josephine THE (Josephine Ernestine Henriette THE) décédée le 20 janvier 1995 à Léhon à l'age de 73 ans et née à Pleudihen-sur-Rance le 2 juillet 1921. Acte numéro 37
• - Ernest THE (Ernest Marie THE) décédé le 9 mai 1994 à Léhon à l'age de 67 ans et né à Parthenay-de-Bretagne (35) le 6 octobre 1926. Acte numéro 172
• - Alphonsine THE (Alphonsine Berthe THE) décédée le 24 mars 1994 à Léhon à l'age de 88 ans et née à Saint-Domineuc (35) le 28 juin 1905. Acte numéro 109
• - Ange THE (Ange Eugène Adolphe THE) décédé le 19 avril 1987 à Léhon à l'age de 76 ans et né à Meillac (35) le 31 octobre 1910. Acte numéro 204
• - François THE (François Ange THE) décédé le 9 février 2011 à Pleudihen-sur-Rance à l'age de 85 ans et né sur la même commune le 18 novembre 1925. Acte numéro 7

26 - Drôme

• - Felicien THE (Felicien Jean Marie THE) décédé le 6 septembre 2009 à Montélimar à l'age de 83 ans et né à Saint-Victor (07) le 1 septembre 1926. Acte numéro 000000481
• - Henri THE (Henri Jean Charles THE) décédé le 1 mars 2014 à Romans-sur-Isère à l'age de 85 ans et né à Lemps (07) le 14 janvier 1929. Acte numéro 136
• - François THE (François Henri THE) décédé le 6 février 2015 à Saint-Vallier à l'age de 91 ans et né à Colombier-le-Vieux (07) le 5 janvier 1924. Acte numéro 22
• - Marcelle THE (Marcelle Henriette Claudette THE) décédée le 4 novembre 2013 à Saint-Vallier à l'age de 78 ans et née à Boulieu-lès-Annonay (07) le 26 mai 1935. Acte numéro 143
• - Elisa THE (Elisa Dorothee THE) décédée le 17 janvier 1976 à Saint-Vallier à l'age de 83 ans et née à Saint-Victor (07) le 20 janvier 1892. Acte numéro 10
• - Simone THE (Simone Elise Augustine THE) décédée le 9 septembre 2023 à Valence à l'age de 91 ans et née à Lemps (07) le 12 janvier 1932. Acte numéro 1102
• - Marie THE (Marie Amelie Josephine THE) décédée le 29 mars 2005 à Valence à l'age de 86 ans et née à Saint-Victor (07) le 19 octobre 1918. Acte numéro 314
• - Joseph THE (Joseph Clément Augustin THE) décédé le 2 juin 1997 à Valence à l'age de 86 ans et né à Saint-Victor (07) le 28 juillet 1910. Acte numéro 00484
• - Léon THE (Léon Jean Noël Elie THE) décédé le 20 mars 1986 à Valence à l'age de 73 ans et né à Saint-Victor (07) le 25 décembre 1912. Acte numéro 306

27 - Eure

• - Raymonde THE (Raymonde Charlotte Anne THE) décédée le 16 août 2015 à Harcourt à l'age de 95 ans et née à Paris 18e arrondissement (75) le 12 juillet 1920. Acte numéro 37
• - Raymonde THE (Raymonde Josephine Jeanne Eugenie THE) décédée le 11 mars 2008 au Val-Doré à l'age de 76 ans et née à Barbery (14) le 20 octobre 1931. Acte numéro 3
• - Louise THE décédée le 18 mai 2007 à Verneuil d'Avre et d'Iton à l'age de 96 ans et née à Fougères (35) le 19 janvier 1911. Acte numéro 71

29 - Finistère

• - Albert THE (Albert Marie THE) décédé le 1 décembre 2015 à Morlaix à l'age de 81 ans et né à Gévezé (35) le 1 janvier 1934. Acte numéro 683

31 - Haute-Garonne

• - Marie THE (Marie Ange Baptistine THE) décédée le 6 décembre 1980 à Toulouse à l'age de 85 ans et née à la Chapelle-Chaussée (35) le 13 avril 1895. Acte numéro 2206

33 - Gironde

• - André THE (André Joseph THE) décédé le 19 mars 1978 à Arcachon à l'age de 79 ans et né à Talence le 7 avril 1898. Acte numéro 88
• - Bernard THE (Bernard Joseph THE) décédé le 3 novembre 2011 à Bordeaux à l'age de 55 ans et né à Arcachon le 30 mars 1956. Acte numéro 1129
• - Clementine THE décédée le 21 novembre 1983 à Libourne à l'age de 86 ans et née à Sainte-Colombe le 20 janvier 1897. Acte numéro 1048
• - Simone THE (Simone Juliette Marie THE) décédée le 22 novembre 2020 à Pessac à l'age de 93 ans et née à Bazouges-sous-Hédé (35) le 24 octobre 1927. Acte numéro 1363
• - Anne THE (Anne Marie Andrea THE) décédée le 2 octobre 1993 à Saint-Émilion à l'age de 81 ans et née sur la même commune le 26 septembre 1912. Acte numéro 26
• - Pierre THE (Pierre Roger Joseph THE) décédé le 18 juillet 2002 à Sainte-Radegonde à l'age de 78 ans et né à Talence le 2 juin 1924. Acte numéro 1
• - Jacques THE (Jacques Jean Joseph THE) décédé le 15 novembre 2001 à la Teste-de-Buch à l'age de 70 ans et né à Pellegrue le 5 juillet 1931. Acte numéro 000000402
• - Jeanne THE (Jeanne Marie THE) décédée le 20 février 1996 à la Teste-de-Buch à l'age de 91 ans et née à Talence le 14 octobre 1904. Acte numéro 5/2

34 - Hérault

• - Gilberte THE (Gilberte Marie-Louise Madeleine THE) décédée le 13 décembre 1983 à Montpellier à l'age de 52 ans et née à Libourne (33) le 19 mai 1931. Acte numéro 3242

35 - Ille-et-Vilaine

• - Gérard THE (Gérard Albert Marie THE) décédé le 28 mai 2025 à Bain-de-Bretagne à l'age de 70 ans et né à Gévezé le 20 septembre 1954. Acte numéro 92
• - Berthe THE (Berthe Anna Marie Françoise THE) décédée le 10 juillet 1987 à Bazouges-la-Pérouse à l'age de 86 ans et née à Rennes le 7 mars 1901. Acte numéro 13
• - Alphonse THE (Alphonse Jean THE) décédé le 31 août 1995 à Chantepie à l'age de 74 ans et né à Gahard le 22 avril 1921. Acte numéro 192
• - Albert THE (Albert Joseph THE) décédé le 30 juin 1994 à Chantepie à l'age de 88 ans et né à Gévezé le 5 août 1905. Acte numéro 147
• - Joseph THE (Joseph Louis Marie THE) décédé le 19 mars 1990 à Chantepie à l'age de 80 ans et né à la Chapelle-Chaussée le 21 novembre 1909. Acte numéro 66
• - Elisabeth THE (Elisabeth Ernestine Eugenie THE) décédée le 21 décembre 1986 à Chantepie à l'age de 82 ans et née à Miniac-Morvan le 20 février 1904. Acte numéro 263
• - Albertine THE (Albertine Marie Ange THE) décédée le 11 mai 1994 à Châteaubourg à l'age de 81 ans et née à Bazouges-sous-Hédé le 27 août 1912. Acte numéro 9
• - Fernande THE (Fernande Gabrielle THE) décédée le 10 décembre 1984 à Dinard à l'age de 78 ans et née à Saint-Domineuc le 13 juillet 1906. Acte numéro 182
• - Angèle THE (Angèle Emmanuelle THE) décédée le 15 juillet 1982 à Gévezé à l'age de 74 ans et née sur la même commune le 11 mars 1908. Acte numéro 8
• - Marcelle THE (Marcelle Leontine THE) décédée le 3 janvier 1990 à Guichen à l'age de 77 ans et née à Ercé-près-Liffré le 9 juin 1912. Acte numéro 1
• - Emilie THE (Emilie Françoise THE) décédée le 7 avril 1987 à Guichen à l'age de 93 ans et née à Pacé le 1 mars 1894. Acte numéro 49
• - Marie THE (Marie Françoise THE) décédée le 9 septembre 1979 à Guichen à l'age de 77 ans et née à Bazouges-sous-Hédé le 26 août 1902. Acte numéro 92
• - Berthe THE (Berthe Marie Françoise THE) décédée le 25 juillet 1973 à Guipel à l'age de 79 ans et née à Saint-Symphorien le 8 octobre 1893. Acte numéro 14
• - Eugène THE (Eugène Bernard Robert THE) décédé le 28 avril 2013 à l'Hermitage à l'age de 84 ans et né à Parthenay-de-Bretagne le 3 novembre 1928. Acte numéro 16
• - François THE (François Joseph Raphael THE) décédé le 22 août 1975 à Val d'Anast à l'age de 66 ans et né à Quédillac le 11 décembre 1908. Acte numéro 29
• - Emmanuel THE (Emmanuel Jules Marcel THE) décédé le 9 mai 2013 à Montfort-sur-Meu à l'age de 66 ans et né à Vern-sur-Seiche le 8 octobre 1946. Acte numéro 57
• - Bernadette THE (Bernadette Marie THE) décédée le 19 juillet 2005 à Montfort-sur-Meu à l'age de 88 ans et née à Gévezé le 19 janvier 1917. Acte numéro 64
• - Hélène THE (Hélène Marie THE) décédée le 27 octobre 1996 à Montfort-sur-Meu à l'age de 82 ans et née à Gévezé le 6 janvier 1914. Acte numéro 00096
• - Louise THE (Louise Maria THE) décédée le 2 avril 2023 à Pacé à l'age de 86 ans et née sur la même commune le 30 septembre 1936. Acte numéro 21
• - Desire THE (Desire Joseph Marie THE) décédé le 9 août 1972 à Pacé à l'age de 75 ans et né à la Chapelle-Chaussée le 23 février 1897. Acte numéro 13
• - Simone THE (Simone Marie Louise THE) décédée le 5 février 2022 à Parigné à l'age de 83 ans et née à Romillé le 15 mai 1938. Acte numéro 6
• - Emmanuel THE (Emmanuel Marie THE) décédé le 11 mars 1973 à Parthenay-de-Bretagne à l'age de 64 ans et né à Gévezé le 14 juin 1908. Acte numéro 1
• - Madeleine THE (Madeleine Leone Marie Jeanne THE) décédée le 9 mai 2025 à Redon à l'age de 83 ans et née à Quelneuc (56) le 8 janvier 1942. Acte numéro 150
• - Véronique THE (Véronique Annick Pierrette THE) décédée le 27 décembre 2023 à Rennes à l'age de 57 ans et née sur la même commune le 13 juin 1966. Acte numéro 3393
• - Isabelle THE (Isabelle Béatrice Anne THE) décédée le 10 avril 2022 à Rennes à l'age de 52 ans et née sur la même commune le 9 juillet 1969. Acte numéro 1048
• - Marie THE (Marie Josephe Desiree THE) décédée le 7 février 2019 à Rennes à l'age de 86 ans et née à Pacé le 5 août 1932. Acte numéro 411
• - André THE (André Marie Joseph THE) décédé le 8 février 2015 à Rennes à l'age de 86 ans et né à Saint-Symphorien le 31 janvier 1929. Acte numéro 377
• - Celestine THE (Celestine Marie THE) décédée le 12 mars 2008 à Rennes à l'age de 86 ans et née à Gévezé le 5 juin 1921. Acte numéro 000000596
• - Albert THE (Albert Eugenie Eugène THE) décédé le 13 mars 2000 à Rennes à l'age de 74 ans et né à Gévezé le 24 août 1925. Acte numéro 000000626
• - Henriette THE (Henriette Louise THE) décédée le 20 décembre 1998 à Rennes à l'age de 81 ans et née à Ercé-près-Liffré le 15 juin 1917. Acte numéro 02730
• - Emmanuel THE (Emmanuel Theodore THE) décédé le 22 janvier 1997 à Rennes à l'age de 85 ans et né à Pacé le 15 novembre 1911. Acte numéro 00233
• - Jeanne THE (Jeanne Marie Leontine THE) décédée le 15 décembre 1986 à Rennes à l'age de 84 ans et née à Bazouges-sous-Hédé le 12 avril 1902. Acte numéro 2686
• - Ange THE (Ange Jules Marie THE) décédé le 20 juin 1984 à Rennes à l'age de 79 ans et né à Vignoc le 15 avril 1905. Acte numéro 1433
• - Albert THE (Albert Emile Marie THE) décédé le 14 mars 1983 à Rennes à l'age de 51 ans et né à Parthenay-de-Bretagne le 28 juillet 1931. Acte numéro 662
• - Edouard THE (Edouard Joseph Marie THE) décédé le 13 décembre 1977 à Rennes à l'age de 66 ans et né à la Chapelle-Chaussée le 22 mars 1911. Acte numéro 2903
• - Maurice THE (Maurice Jean Marie THE) décédé le 18 mars 1977 à Rennes à l'age de 45 ans et né sur la même commune le 30 août 1931. Acte numéro 663
• - Marie THE (Marie Desiree THE) décédée le 23 février 1976 au Rheu à l'age de 79 ans et née à Saint-Symphorien le 1 mai 1896. Acte numéro 4
• - Maria THE (Maria Yvonne THE) décédée le 13 mars 2005 à Romillé à l'age de 84 ans et née sur la même commune le 17 octobre 1920. Acte numéro 7
• - André THE (André Jean-Claude THE) décédé le 2 mai 2026 à Saint-Grégoire à l'age de 73 ans et né au Rheu le 17 février 1953. Acte numéro 164
• - Jean THE (Jean Marie François THE) décédé le 28 mai 2003 à Saint-Grégoire à l'age de 99 ans et né à Gévezé le 2 avril 1904. Acte numéro 74
• - Marcelle THE (Marcelle Thérèse THE) décédée le 1 juillet 1979 à Saint-Malo à l'age de 56 ans et née à Pleudihen-sur-Rance (22) le 28 février 1923. Acte numéro 455
• - Louis THE (Louis René THE) décédé le 22 décembre 1997 à Tinténiac à l'age de 81 ans et né à Saint-Servan-sur-Mer le 10 janvier 1916. Acte numéro 00037
• - Francine THE (Francine Ernestine Josephine Augustine THE) décédée le 9 août 1979 à la Ville-ès-Nonais à l'age de 73 ans et née à Pleudihen-sur-Rance (22) le 4 janvier 1906. Acte numéro 8
• - Louis THE (Louis Jean Marie THE) décédé le 3 juin 2007 à Vitré à l'age de 80 ans et né à Saint-Jouan-des-Guérets le 15 février 1927. Acte numéro 149

38 - Isère

• - Yvonne THE (Yvonne Claire Madeleine THE) décédée le 10 mars 1986 à Grenoble à l'age de 62 ans et née à Paris 6e arrondissement (75) le 10 mars 1924. Acte numéro 262

42 - Loire

• - Henriette THE (Henriette Marcelle Alexandrine THE) décédée le 8 juillet 2023 à Bourg-Argental à l'age de 98 ans et née à Annonay (07) le 27 janvier 1925. Acte numéro 27

56 - Morbihan

• - Véronique THE (Véronique Philomene THE) décédée le 30 janvier 2010 à Carentoir à l'age de 97 ans et née sur la même commune le 15 mars 1912. Acte numéro 9

60 - Oise

• - René THE (René Roland Marie THE) décédé le 21 décembre 1999 à Compiègne à l'age de 56 ans et né à Sées (61) le 13 mars 1943. Acte numéro 000000969
• - Rolande THE (Rolande Renée Emilienne Blanche THE) décédée le 5 janvier 2023 à Crépy-en-Valois à l'age de 100 ans et née à Estrées-la-Campagne (14) le 16 septembre 1922. Acte numéro 2
• - Daniel THE décédé le 1 décembre 2003 à Senlis à l'age de 64 ans et né à Sées (61) le 12 juin 1939. Acte numéro 420

69 - Rhône

• - Auguste THE (Auguste Elie Adrien THE) décédé le 24 novembre 2006 à Caluire-et-Cuire à l'age de 91 ans et né à Saint-Victor (07) le 11 juin 1915. Acte numéro 000000538
• - Louis THE (Louis Elie THE) décédé le 25 août 2005 à Caluire-et-Cuire à l'age de 78 ans et né à Colombier-le-Vieux (07) le 26 mars 1927. Acte numéro 000000369
• - Georges THE décédé le 25 juillet 2003 à Pommiers à l'age de 89 ans et né à Lyon 2e arrondissement le 29 juillet 1913. Acte numéro 17
• - Joseph THE (Joseph Louis Paul THE) décédé le 26 janvier 2003 à Lyon 4e arrondissement à l'age de 81 ans et né à Colombier-le-Vieux (07) le 18 octobre 1921. Acte numéro 62

71 - Saône-et-Loire

• - Michel THE (Michel Roland Louis René THE) décédé le 9 août 1982 à Paray-le-Monial à l'age de 47 ans et né à Barbery (14) le 28 mai 1935. Acte numéro 246

72 - Sarthe

• - Jean THE (Jean Henri THE) décédé le 12 septembre 1981 au Mans à l'age de 73 ans et né à Écommoy le 13 septembre 1907. Acte numéro 1650

73 - Savoie

• - Marcelle THE (Marcelle Simonne THE) décédée le 16 octobre 2020 à Chambéry à l'age de 95 ans et née à Caen (14) le 1 mars 1925. Acte numéro 1229

74 - Haute-Savoie

• - Auguste THE (Auguste Celestin THE) décédé le 3 février 1984 à Annecy à l'age de 71 ans et né à Ugine (73) le 13 août 1912. Acte numéro 118
• - Francis THE décédé le 17 juin 1977 à Annecy à l'age de 71 ans et né à Quintal le 18 février 1906. Acte numéro 462
• - Liliane THE (Liliane Françoise THE) décédée le 16 mars 1992 à Faverges-Seythenex à l'age de 59 ans et née à Annecy le 3 avril 1932. Acte numéro 16

75 - Paris

• - Marie THE (Marie Antoinette THE) décédée le 6 avril 1972 à Paris 10e arrondissement à l'age de 69 ans et née à Marseille (13) le 21 septembre 1902. Acte numéro 1060
• - Anne THE (Anne Marie Clementine Julienne THE) décédée le 15 octobre 1990 à Paris 12e arrondissement à l'age de 88 ans et née à la Chapelle-Chaussée (35) le 4 février 1902. Acte numéro 1904
• - Ting THE (Ting Tien THE) décédée le 8 janvier 2026 à Paris 15e arrondissement à l'age de 99 ans et née en Indonésie le 16 juillet 1926. Acte numéro 173

77 - Seine-et-Marne

• - Marcel THE (Marcel Louis THE) décédé le 25 octobre 2002 à Meaux à l'age de 74 ans et né à Paris 10e arrondissement (75) le 15 avril 1928. Acte numéro 843

78 - Yvelines

• - Robert THE (Robert Celestin THE) décédé le 26 décembre 2018 à Flins-sur-Seine à l'age de 87 ans et né aux Mureaux le 31 décembre 1930. Acte numéro 46
• - Marcel THE (Marcel Joseph THE) décédé le 12 septembre 1986 à Mantes-la-Jolie à l'age de 74 ans et né à Gévezé (35) le 25 décembre 1911. Acte numéro 493

83 - Var

• - Pierre THE (Pierre Paul Yves THE) décédé le 8 octobre 1994 au Luc à l'age de 78 ans et né à Sauveterre-de-Guyenne (33) le 21 avril 1916. Acte numéro 111
• - Georges THE (Georges Auguste Cecil THE) décédé le 27 décembre 2016 à Sainte-Anastasie-sur-Issole à l'age de 86 ans et né à Aubagne (13) le 3 janvier 1930. Acte numéro 14

84 - Vaucluse

• - Jean-Marie THE (Jean-Marie Henri THE) décédé le 26 septembre 1988 au Pontet à l'age de 35 ans et né à Valence (26) le 20 janvier 1953. Acte numéro 67

85 - Vendée

• - Suzanne THE (Suzanne Louise Marie THE) décédée le 8 mai 1992 à Cugand-la-Bernardière à l'age de 81 ans et née à Gahard (35) le 21 février 1911. Acte numéro 34

93 - Seine-Saint-Denis

• - Pierre THE (Pierre Marie Ange Emmanuel THE) décédé le 29 octobre 1991 à Villepinte à l'age de 65 ans et né à Hédé-Bazouges (35) le 9 août 1926. Acte numéro 540

94 - Val-de-Marne

• - Michel THE (Michel Henri Vincent THE) décédé le 10 avril 1988 à Créteil à l'age de 58 ans et né aux Mureaux (78) le 27 septembre 1929. Acte numéro 709