Statistiques des décès de Pont-d'Héry
10 décès sont enregistrés à Pont-d'Héry entre 1973 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 août 2026.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Décès sur la commune de Pont-d'Héry en 1976
Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.
Questions fréquentes sur l'acte de décès de Pont-d'Héry
- Comment obtenir un acte de décès à Pont-d'Héry ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie de Pont-d'Héry, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Liste des 10 décès survenus sur la commune de Pont-d'Héry pour l'année 1976.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1975, 1974 et 1973.
- - Gaston PETITEAU (Gaston Fernand Marcel Georges PETITEAU) décédé le 30 décembre 1976 à l'age de 77 ans et né à Besançon (25) le 24 avril 1899. Acte numéro 12
- - Marius PYOT (Marius Denis Jean PYOT) décédé le 29 août 1976 à l'age de 73 ans et né à Broye-Aubigney-Montseugny (70) le 7 mai 1903. Acte numéro 9
- - André BERNARD (André Marcel BERNARD) décédé le 26 août 1976 à l'age de 67 ans et né à Mesnay le 19 février 1909. Acte numéro 8
- - Jean TOITOT (Jean Baptiste Marius Jules TOITOT) décédé le 5 août 1976 à l'age de 71 ans et né à Saône (25) le 12 septembre 1904. Acte numéro 7
- - Paul CUENIN (Paul Maurice CUENIN) décédé le 27 juillet 1976 à l'age de 56 ans et né à Pont-de-Roide-Vermondans (25) le 8 juin 1920. Acte numéro 6
- - René JANTET (René François Charles JANTET) décédé le 20 juin 1976 à l'age de 53 ans et né à Bief-du-Fourg le 12 janvier 1923. Acte numéro 4
- - Aime DEFFEULLIEZ (Aime Victor Jean Baptiste DEFFEULLIEZ) décédé le 9 juin 1976 à l'age de 61 ans et né à Montigny-sur-l'Ain le 31 mai 1915. Acte numéro 3
- - Georges TREILLE (Georges Albert TREILLE) décédé le 20 mars 1976 à l'age de 61 ans et né à Lons-le-Saunier le 17 juin 1914. Acte numéro 2
- - Georges PENEL (Georges André Julien Pierre PENEL) décédé le 19 février 1976 à l'age de 65 ans et né à Dole le 25 juillet 1910. Acte numéro 0
- - Georges PENEL (Georges André Julien Pierre PENEL) décédé le 10 février 1976 à l'age de 65 ans et né à Dole le 25 juillet 1910. Acte numéro 1
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