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Acte de décès à Rougemont-le-Château (90110) pour l'année 1991

Statistiques des décès de Rougemont-le-Château

16 décès sont enregistrés à Rougemont-le-Château entre 1971 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 octobre 2026.

Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.

Demander un acte de décès à Rougemont-le-Château

Formulaire simple - Réception sous quelques jours

Décès sur la commune de Rougemont-le-Château en 1991

Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.

Questions fréquentes sur l'acte de décès de Rougemont-le-Château

Comment obtenir un acte de décès à Rougemont-le-Château ?
L'acte de décès est délivré par la mairie de Rougemont-le-Château, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).

Liste des 16 décès survenus sur la commune de Rougemont-le-Château pour l'année 1991.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972 et 1971.

  • - André FREYTAG (André Charles FREYTAG) décédé le 29 décembre 1991 à l'age de 76 ans et né à Valdoie le 12 décembre 1915. Acte numéro 26
  • - René LEVOIN (René Charles Eugène Jean LEVOIN) décédé le 29 novembre 1991 à l'age de 92 ans et né à Belfort le 12 avril 1899. Acte numéro 25
  • - Germaine NOVIER (Germaine Simonne NOVIER) décédée le 1 novembre 1991 à l'age de 86 ans et née à Belfort le 4 mai 1905. Acte numéro 24
  • - Germaine BURCEZ (Germaine Juliette BURCEZ) décédée le 30 septembre 1991 à l'age de 92 ans et née à Essert le 26 juin 1899. Acte numéro 22
  • - Marie SCHANING (Marie Leonie Justine SCHANING) décédée le 17 septembre 1991 à l'age de 85 ans et née à Suarce le 7 novembre 1905. Acte numéro 19
  • - André REGENT (André René REGENT) décédé le 23 août 1991 à l'age de 81 ans et né à Montcourt (70) le 26 juin 1910. Acte numéro 18
  • - René GRESSOT (René Constant GRESSOT) décédé le 22 août 1991 à l'age de 91 ans et né à Lebetain le 17 juillet 1900. Acte numéro 17
  • - Aline PERCHE (Aline Amelie PERCHE) décédée le 30 juillet 1991 à l'age de 88 ans et née à Felon le 24 juillet 1903. Acte numéro 16
  • - Hulda AMMETER (Hulda Clara AMMETER) décédée le 28 mai 1991 à l'age de 83 ans le 6 novembre 1907. Acte numéro 15
  • - Marie CHRETIEN (Marie Joseph Léon CHRETIEN) décédé le 5 mai 1991 à l'age de 99 ans et né à Felon le 5 octobre 1891. Acte numéro 13
  • - Anna GRANGES (Anna Angèle GRANGES) décédée le 27 avril 1991 à l'age de 82 ans et née à Saint-Éloy-la-Glacière (63) le 21 janvier 1909. Acte numéro 12
  • - Thérèse SANCHEZ (Thérèse Jeanne SANCHEZ) décédée le 24 avril 1991 à l'age de 82 ans le 15 décembre 1908. Acte numéro 11
  • - Emile MARCHAND (Emile Lucien MARCHAND) décédé le 17 avril 1991 à l'age de 95 ans et né sur la même commune le 14 décembre 1895. Acte numéro 9
  • - Berthe MERCIER (Berthe Elisa MERCIER) décédée le 28 mars 1991 à l'age de 97 ans et née à Danjoutin le 4 novembre 1893. Acte numéro 8
  • - Esther GUERRO (Esther Egensemina Lina GUERRO) décédée le 11 mars 1991 à l'age de 85 ans le 29 mai 1905. Acte numéro 6
  • - Denise RASSINIER (Denise Louise RASSINIER) décédée le 28 février 1991 à l'age de 96 ans et née à Bourogne le 26 octobre 1894. Acte numéro 5

Recherche d'un acte de décès par famille

Acte de décès dans une commune proche de Rougemont-le-Château

Acte de décès dans une commune du département du Territoire de Belfort

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