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Acte de décès à Rougemont-le-Château (90110) pour l'année 1994

Statistiques des décès de Rougemont-le-Château

20 décès sont enregistrés à Rougemont-le-Château entre 1971 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juillet 2026.

Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.

Demander un acte de décès à Rougemont-le-Château

Formulaire simple - Réception sous quelques jours

Décès sur la commune de Rougemont-le-Château en 1994

Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.

Questions fréquentes sur l'acte de décès de Rougemont-le-Château

Comment obtenir un acte de décès à Rougemont-le-Château ?
L'acte de décès est délivré par la mairie de Rougemont-le-Château, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).

Liste des 20 décès survenus sur la commune de Rougemont-le-Château pour l'année 1994.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972 et 1971.

  • - Germaine TOUSSAINT décédée le 23 décembre 1994 à l'age de 90 ans et née à Ramonchamp (88) le 18 septembre 1904. Acte numéro 29
  • - Rosalie SESSA décédée le 7 décembre 1994 à l'age de 82 ans et née à Belfort le 2 septembre 1912. Acte numéro 27
  • - Cecile BITSCH (Cecile Adele BITSCH) décédée le 26 novembre 1994 à l'age de 87 ans et née sur la même commune le 6 juillet 1907. Acte numéro 25
  • - Joseph SOHLER (Joseph Antoine SOHLER) décédé le 17 novembre 1994 à l'age de 72 ans et né à Mulhouse (68) le 10 septembre 1922. Acte numéro 24
  • - Marcelle CLAER (Marcelle Paule CLAER) décédée le 6 octobre 1994 à l'age de 84 ans et née sur la même commune le 14 juin 1910. Acte numéro 22
  • - Jeanne KOLLIKER (Jeanne Rose KOLLIKER) décédée le 20 septembre 1994 à l'age de 91 ans et née à Beaucourt le 10 janvier 1903. Acte numéro 21
  • - Paulette STOKY décédée le 11 septembre 1994 à l'age de 68 ans et née à Ronchamp (70) le 8 juin 1926. Acte numéro 20
  • - Fernand GAMBA décédé le 13 août 1994 à l'age de 74 ans et né sur la même commune le 16 avril 1920. Acte numéro 18
  • - Odile GUTLEBEN décédée le 10 août 1994 à l'age de 92 ans et née à Colmar (68) le 10 juillet 1902. Acte numéro 17
  • - Marie SCHULTZ (Marie Jeanne SCHULTZ) décédée le 22 juillet 1994 à l'age de 102 ans et née à Brunstatt-Didenheim (68) le 10 septembre 1891. Acte numéro 16
  • - Marie STOESSEL (Marie Louise STOESSEL) décédée le 4 juillet 1994 à l'age de 91 ans et née sur la même commune le 5 juillet 1902. Acte numéro 15
  • - Eugène GELINOTTE (Eugène Louis GELINOTTE) décédé le 27 juin 1994 à l'age de 96 ans et né à Membrey (70) le 5 juin 1898. Acte numéro 14
  • - Cyrille CANAL (Cyrille Eloi CANAL) décédé le 24 juin 1994 à l'age de 66 ans et né à Vescemont le 10 février 1928. Acte numéro 13
  • - Joseph TROMMENSCHLAGER décédé le 14 juin 1994 à l'age de 87 ans et né à Sewen (68) le 30 septembre 1906. Acte numéro 12
  • - Celestine GIULIETTI décédée le 25 mai 1994 à l'age de 96 ans le 11 février 1898. Acte numéro 10
  • - Marie RINGENBACH (Marie Marguerite RINGENBACH) décédée le 29 avril 1994 à l'age de 87 ans et née sur la même commune le 30 janvier 1907. Acte numéro 8
  • - Adrienne MONTAVON (Adrienne Yvette MONTAVON) décédée le 1 avril 1994 à l'age de 89 ans et née sur la même commune le 2 décembre 1904. Acte numéro 6
  • - Bertrand FEIST (Bertrand Henri FEIST) décédé le 21 mars 1994 à l'age de 44 ans et né à Aime-la-Plagne (73) le 4 septembre 1949. Acte numéro 5
  • - Alice CURTI décédée le 6 mars 1994 à l'age de 88 ans le 9 juin 1905. Acte numéro 4
  • - Marie WEBER (Marie Rosalie WEBER) décédée le 24 février 1994 à l'age de 91 ans et née à Colmar (68) le 22 février 1903. Acte numéro 2

Recherche d'un acte de décès par famille

Acte de décès dans une commune proche de Rougemont-le-Château

Acte de décès dans une commune du département du Territoire de Belfort

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