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Acte de décès à Fosses (95470) pour l'année 1991

Statistiques des décès de Fosses

12 décès sont enregistrés à Fosses entre 1970 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.

Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.

Demander un acte de décès à Fosses

Formulaire simple - Réception sous quelques jours

Décès sur la commune de Fosses en 1991

Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.

Questions fréquentes sur l'acte de décès de Fosses

Comment obtenir un acte de décès à Fosses ?
L'acte de décès est délivré par la mairie de Fosses, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).

Liste des 12 décès survenus sur la commune de Fosses pour l'année 1991.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972, 1971 et 1970.

  • - Franck BABEL décédé le 20 décembre 1991 à l'age de 26 ans et né à Paris 12e arrondissement le 7 février 1965. Acte numéro 50
  • - Serge DOYON décédé le 12 décembre 1991 à l'age de 52 ans et né à Paris 10e arrondissement le 5 mai 1939. Acte numéro 48
  • - Paul TAILHANDIER (Paul Amable Marcel TAILHANDIER) décédé le 20 novembre 1991 à l'age de 41 ans et né à Bromont-Lamothe (63) le 25 janvier 1950. Acte numéro 45
  • - Germaine ALLOO (Germaine Jeanne ALLOO) décédée le 12 novembre 1991 à l'age de 92 ans et née à Reims (51) le 6 juillet 1899. Acte numéro 43
  • - Pierre BARRON (Pierre Fernand BARRON) décédé le 8 septembre 1991 à l'age de 58 ans et né à Villeneuve-la-Garenne (92) le 14 décembre 1932. Acte numéro 36
  • - Albert JACQUES (Albert Louis JACQUES) décédé le 14 août 1991 à l'age de 76 ans et né à Flavigny-sur-Moselle (54) le 24 octobre 1914. Acte numéro 33
  • - Georges RANSON (Georges Jean RANSON) décédé le 20 juillet 1991 à l'age de 59 ans et né à Plailly (60) le 29 mars 1932. Acte numéro 30
  • - Rolande LELEU (Rolande Henriette LELEU) décédée le 9 juillet 1991 à l'age de 81 ans et née à Tracy-le-Mont (60) le 25 mai 1910. Acte numéro 29
  • - Marie NELTA (Marie Marcelle Antoinette NELTA) décédée le 6 juin 1991 à l'age de 52 ans et née au Marigot (972) le 16 janvier 1939. Acte numéro 25
  • - Gustave BEL (Gustave Constant BEL) décédé le 3 mai 1991 à l'age de 66 ans et né sur la même commune le 2 août 1924. Acte numéro 18
  • - Ludovic BROCHET (Ludovic Georges-Louis BROCHET) décédé le 26 avril 1991 à l'age de 9 ans et né à Gonesse le 24 octobre 1981. Acte numéro 16
  • - Paulia MIYOUNA (Paulia Melvine MIYOUNA) décédée le 20 mars 1991 à l'age de 2 ans et née à Paris 19e arrondissement le 2 juin 1988. Acte numéro 10

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Acte de décès dans une commune proche de Fosses

Acte de décès dans une commune du département du Val-d'Oise

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