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Acte de décès à Fosses (95470) pour l'année 2010

Statistiques des décès de Fosses

8 décès sont enregistrés à Fosses entre 1970 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.

Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.

Demander un acte de décès à Fosses

Formulaire simple - Réception sous quelques jours

Décès sur la commune de Fosses en 2010

Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.

Questions fréquentes sur l'acte de décès de Fosses

Comment obtenir un acte de décès à Fosses ?
L'acte de décès est délivré par la mairie de Fosses, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).

Liste des 8 décès survenus sur la commune de Fosses pour l'année 2010.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972, 1971 et 1970.

  • - Marie-Francoise DEUDON décédée le 6 décembre 2010 à l'age de 53 ans et née à Douai (59) le 12 novembre 1957. Acte numéro 35
  • - Pierre TITE décédé le 11 octobre 2010 à l'age de 67 ans et né à Sainte-Anne (971) le 3 août 1943. Acte numéro 31
  • - Andrée MOTTET (Andrée Cyprienne MOTTET) décédée le 5 octobre 2010 à l'age de 83 ans et née à Paris 13e arrondissement le 9 juillet 1927. Acte numéro 28
  • - Malvina SALIBA décédée le 29 septembre 2010 à l'age de 82 ans le 15 novembre 1927. Acte numéro 27
  • - Arlette CANIOT (Arlette Mireille Renée CANIOT) décédée le 8 août 2010 à l'age de 62 ans et née à la Ferté-Milon (02) le 15 juin 1948. Acte numéro 24
  • - Robert GUILLOT (Robert Ernest GUILLOT) décédé le 13 juin 2010 à l'age de 94 ans et né à Morsains (51) le 23 mars 1916. Acte numéro 21
  • - Jacqueline SCHER (Jacqueline Marcelle SCHER) décédée le 3 avril 2010 à l'age de 80 ans et née à Paris 12e arrondissement le 26 février 1930. Acte numéro 11
  • - Marie BARET (Marie Christiane Marcelline BARET) décédée le 18 janvier 2010 à l'age de 47 ans le 29 octobre 1962. Acte numéro 1

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Acte de décès dans une commune proche de Fosses

Acte de décès dans une commune du département du Val-d'Oise

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