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Acte de décès à Fosses (95470) pour l'année 1994

Statistiques des décès de Fosses

10 décès sont enregistrés à Fosses entre 1970 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.

Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.

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Formulaire simple - Réception sous quelques jours

Décès sur la commune de Fosses en 1994

Questions fréquentes sur l'acte de décès de Fosses

Comment obtenir un acte de décès à Fosses ?
L'acte de décès est délivré par la mairie de Fosses, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).

Liste des 10 décès survenus sur la commune de Fosses pour l'année 1994.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972, 1971 et 1970.

  • - Maurice GEOFFROY (Maurice André GEOFFROY) décédé le 26 décembre 1994 à l'age de 81 ans et né à Provins (77) le 15 novembre 1913. Acte numéro 33
  • - Jacques MESSEN (Jacques Robert Louis MESSEN) décédé le 25 décembre 1994 à l'age de 64 ans et né à Rosendaël (59) le 25 août 1930. Acte numéro 32
  • - Bernard KURDIJAKA (Bernard Jean KURDIJAKA) décédé le 6 décembre 1994 à l'age de 61 ans et né à Pontlevoy (41) le 3 septembre 1933. Acte numéro 31
  • - Michel AUTRET (Michel Pierre AUTRET) décédé le 21 septembre 1994 à l'age de 55 ans et né à Paris 10e arrondissement le 26 mars 1939. Acte numéro 28
  • - Claude DEROUET (Claude Lucien DEROUET) décédé le 17 août 1994 à l'age de 57 ans et né à Paris 14e arrondissement le 23 décembre 1936. Acte numéro 24
  • - Anne MULLER décédée le 21 juin 1994 à l'age de 91 ans le 29 novembre 1902. Acte numéro 17
  • - Saadia CHAAYA décédée le 6 mai 1994 à l'age de 77 ans le 1 janvier 1917. Acte numéro 15
  • - Yvonne POUDROUX (Yvonne Madeleine POUDROUX) décédée le 1 mai 1994 à l'age de 69 ans et née à Lens (62) le 29 janvier 1925. Acte numéro 13
  • - Pierre PERISSE (Pierre Yvon PERISSE) décédé le 28 avril 1994 à l'age de 34 ans et né à Paris 14e arrondissement le 18 avril 1960. Acte numéro 14
  • - Raymonde COLLIN (Raymonde Charlotte Eugène COLLIN) décédée le 10 mars 1994 à l'age de 84 ans et née à Paris 20e arrondissement le 27 août 1909. Acte numéro 5

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Acte de décès dans une commune proche de Fosses

Acte de décès dans une commune du département du Val-d'Oise

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